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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6163874e947dd77ae6de041d
17 mai 2011
17 mai 2011
Il fait valoir que la différence de 9 mètres carrés relevés sur la surface habitable du bâtiment B correspond à l'emprise au sol des doublages apposés sur les murs par M. [J].
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fe
2 juillet 2015
2 juillet 2015
entre la dalle et le terre-plein avant de jaillir partout, notamment, sous le bac de douche, qu'ensuite, l'humidité remontait par capillarité jusqu'à l'inondation suivante dans les murs ainsi que les doublages
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
678f382706f4e91c5f36c3e6
20 janvier 2025
20 janvier 2025
ou inexécution Décision attaquée : n° 19/00247 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL le 12 Octobre 2021 Appelante : Madame [F] [L], représentée par Me Emmanuel DOUBLET
Source officielle12e chambre
615e0dd1c25a97f0381f4fbc
4 novembre 2014
4 novembre 2014
N° 14/03296 AFFAIRE : [M] [F] C/ SAS FENDERTEAM FRANCE Expéditions exécutoires Me Emmanuel DOUBLET Représentant : Me Myria SAARINEN RUBNER Expéditions Monsieur [M] [F] SAS
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC03575_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 20 février 2024, la société Doublet, représentée par Me Sorato, indique à la Cour qu'elle n'a pas d'observations à formuler sur la requête en appel.
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77b0d808eb34e45585a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'une aide juridictionnelle totale numéro C78646-2024-000160 du 28/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Intimée : S.A.S. 5 EPIS D'OR, représentant : Me Emmanuel DOUBLET
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90420
20 mars 2013
20 mars 2013
qui circulait au volant de son véhicule NISSAN MICRA sans avoir attaché sa ceinture de sécurité a été percuté par le véhicule VOLSWAGEN GOLF conduit par Madame Vanina Y...qui venant en sens inverse doublait
Source officielleChambre civile et com.
679089a5a212a19f662df6e4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
respecte pas la norme NF P 15-100, - les travaux d'électricité ne sont pas terminés et les travaux sont surfacturés à ce stade, - un ensemble de non-façons et de malfaçons est constaté sur les doublages
Source officielleChambre civile 1-7
67947fc08ab253a8400fb12b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[D] Me DOBBLAIRE AJE Me FLECHEUX Min.
Source officielle2ème Chambre
653ca6bc83c9498318209e31
27 octobre 2023
27 octobre 2023
GRAND OUEST (BPGO) Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DOUBLET
Source officielle4ème Chambre
68f1cd892f77035fb0bf7f7a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Z] [C] et à Mme [W] [F] les sommes suivantes : - 19 237,33 euros pour les fissurations des panneaux de doublage et passage d'air, - 7 588,79 euros pour les fissurations de lame de bardage extérieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f446
13 mars 2012
13 mars 2012
En l'espèce les désordres, causés par le débouché des rats dans les parois de doublage ou le caisson de la baignoire au moyen d'anciennes canalisations non rebouchées, seraient à trouver et à reprocher
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea0
5 mars 2008
5 mars 2008
. : une somme totale de 242, 65 € au titre des travaux de reprise de la cloison de doublage en placo- plâtre le long de l'escalier, outre indexation, - à l'encontre de Jean- Marc Y... : * une somme
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb4
13 avril 2018
13 avril 2018
de Créteil pour obtenir : - d'une part, condamnation du syndicat des copropriétaires à réaliser des travaux pour reprendre les désordres décrits par l'expert judiciaire et tenant à l'absence de doublage
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d9
13 juin 2019
13 juin 2019
style BA 13 + joints 222,62 m² x 30 euros = 6.678,60 euros, plus value pour doublage ceintré 8,5 m² x 5 euros = 42,50 euros, cloison style 5,80 x 44 euros= 255,20 euros, fourniture de porte 83 cm x 204
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03990_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Spie Partesia a demandé au tribunal administratif de Versailles d'établir le décompte du lot n° 4 " cloisons doublages " du
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61635dda683f470e3416dbe3
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Elle a développé, depuis 2002, une activité de doublage d'émissions en langue étrangère. M.
Source officielle8ème chambre
62736a40a58162057dac66a8
4 mai 2022
4 mai 2022
individuelle en bon état général quant à son clos et son couvert, qui souffrirait essentiellement d'une humidité ambiante provenant à l'en croire d'une absence de ventilation mécanique et d'une absence de doublage
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6710aa43be64d7e510244ed4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
d'expertise, à savoir : ' revêtements de sols : désolidarisation périphérique de toutes les salles ' reprise des défauts des murs ' capotage des conduits ' condamnation des conduits de cheminée ' doublages
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61625c92d64a6b1f514876ff
14 février 2013
14 février 2013
elle devait payer chaque jour la location du véhicule et effectuer 23 sorties par mois, sous peine d'une pénalité de 100 euros par sortie manquante'; Qu'elle ajoute qu'elle devait travailler en doublage
Source officiellePage 5 sur 62