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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a4
26 mai 2016
26 mai 2016
représenté et assisté par Me Philippe DROUET, avocat au barreau de ROUEN.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00332_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Mas, - et les observations de Me Drouet, substituant Me Chaumette, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre civile
6268dd59b6a90a057d2a5a32
26 avril 2022
26 avril 2022
COUTANCES INTIMÉS : Monsieur [F] [T] Couvreur en son nom personnel sous l'enseigne NTHI né le 28 Novembre 1969 à [Localité 5] [Adresse 9] [Localité 2] représenté et assisté de Me Renan DROUET
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a10d41e0057d43e284
12 mai 2022
12 mai 2022
SANTE HOME N° SIRET : 823 900 717 [Adresse 1] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Renan DROUET, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
Juillet 2006 par le Tribunal de Grande Instance de REIMSc/La S
6253ca62bd3db21cbdd8ae1a
29 octobre 2007
29 octobre 2007
JLM 95 10 place Drouet d'Erlon 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL BILLET - MOREL - BILLET-DER01 - LUCAS-THIBAUT, avocats au
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02610_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Drouet
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02789_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Drouet, représentant la société Stephy
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00211_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
J, représentés par Me Drouet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen du 26 novembre 2020 en tant qu'il a limité les sommes que la région a été condamnée à leur
Source officielle14e chambre
5fd9ca2570e59c0312d509c4
21 novembre 2019
21 novembre 2019
azur, antin / cellnex ifrs 16, cession de tours tt, aude.fouillade@gmail.com, mermoud, causee, demangel, lafforgue, adam, doucet, denis, lorentz, labassi, diablo, curis, ghissassi, berard,bordalis, droulers
Source officielle2ème Chambre civile
635b71b2b201587f74be01a1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
PITIMO N° SIRET : 339 150 336 [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentées par Me Renan DROUET, avocat au barreau de CAEN, assistées de Me Nelly MACHADO
Source officielle2e chambre de la famille
63b7ccfe6b63637c907b7bb1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
01907 Vu l'article 1037-1 du code de procédure civile; DEMANDEUR A LA SAISINE: Monsieur [T] [O] né le 13 Décembre 1948 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie DROUET
Source officielleChambre sociale
62736ae6a58162057dac687f
4 mai 2022
4 mai 2022
LE GRAND CAFE 92 Place Drouet d'Erlon 51100 REIMS Représentée par la SELARL BQD AVOCATS prise en la personne de Maître Brigitte BERNARD, avocat au barreau de REIMS INTIMÉ : Monsieur [F] [S
Source officielle9e Chambre B
60337fd2c7d44b3384c4b0d2
24 mai 2017
24 mai 2017
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Association LES SOURCES PROVENCALES, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Luc BERGEROT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Muriel DROUET
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c529
13 mai 2008
13 mai 2008
Madame Z... verse aux débats le mandat de vente non exclusif confié à Maîtres DROUET et CHAUVINEAU, notaires à AMBERIEU EN BUGEY ainsi que le courrier que ceux-ci ont adressé à l'huissier pour lui demander
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01431_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Drouet substituant Me Jobelot, avocat des syndicats de copropriétaires requérants, - les observations de Me Lehmann substituant Me Ragot, avocat de
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04889_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Encinas, pour la société Auchan Hypermarché, - les observations de Me Drouet substituant Me Jobelot, pour la commune de Savigny-le-Temple, - et les
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00461_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Catroux, - et les observations de Me Drouet substituant Me Chaumette, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleChambre A - Civile
6791dffc1c87724b5e69d973
21 janvier 2025
21 janvier 2025
PAPIN, substituant Me Philippe LANGLOIS, avocats au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71200223 INTIMEES : Madame [R] [I] [V] veuve [Z] née le 28 Novembre 1948 à [Localité 11] (72) EHPAD Charles Drouet
Source officielle2ème Chambre civile
671b35582edfb0b58c05eb0d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[B] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [Z] [K] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Renan DROUET
Source officielle1ère Chambre civile
697c694dcdc6046d473a38a9
29 janvier 2026
29 janvier 2026
SANDRET prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 841 629 751 [Adresse 6] [Localité 7] représentée ppar Me Deborah FELDMAN, avocat au barreau de LISIEUX, et assistée de Me Philippe DROUET
Source officiellePage 5 sur 6