l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 17 février 2026, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2024, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 15 Avril 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUIN 2020 (Rédacteur : Monsieur Nicolas Duchâtel, vice président placé) SÉCURITÉ SOCIALE

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL

son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Estelle LAFOND, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente, Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller, Madame Catherine LEFORT, conseillère

Portalis DBVB-V-B7B-BA7WJ [X] [X] [C] [A] épouse [X] C/ SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Bertrand DUHAMEL

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 17 février 2026, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 17 juin 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2024, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 17 mars 2026, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

LA MONTE PASCHI BANQUE [S] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Frédéric HENTZ Me Bernard DUHAMEL Décision déférée

2024 à 9h, - disait n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile, - ordonnait l'emploi des dépens en frais privilégiés de vente dont distraction au profit de la SCP Duhamel

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente, Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller, Madame Catherine LEFORT, conseillère

C3* N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELAS AGIS la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/040738 du 14/10/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Représenté et assisté à l'audience de Me Laure DUCHATEL

Par ordonnance du 29 avril 2022, le juge des requêtes a accueilli cette demande et désigné la scp Asperti-Duhamel en qualité d'huissiers de justice pour réaliser cette mesure.