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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
60373bcc5659011796ac3ea1
19 mai 2015
19 mai 2015
TERRITOIRES DE LA MER ET DE LA MONTAGNE (DDTM) COMMUNE DE LA BRIGUE LE DIRECTEUR GENERAL DES IMPOTS TRESORIER PRINICIPAL DE [Localité 2] Grosse délivrée le : à :scp BADIE me Duflot
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03310_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 29 novembre 2024, la société TotalEnergies Electricité et Gaz de France, représentée par Me Ducloyer, demande à la cour : 1°) d’annuler cette
Source officielle1ère chambre civile A
6793332632b173f45a7c8d81
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Représentée par la SAS ATRHET, avocat au barreau de LYON, toque:651 INTIMES : Mme [G] [Y] épouse [E] née le 15 Juin 1963 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par la SELARL DUFLOT
Source officielle3e Chambre B
60370f3e50c8d1a9caa93416
18 juin 2015
18 juin 2015
DUFLOT Me F. COUTELIER Me J.
Source officielleChambre 1-3
64a7af5f3bcaf505db696322
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Compagnie d'Assurances AREAS DOMMAGES C/ [W] [A] [L] [R] Compagnie d'assurance MAAF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Olivia DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b30
18 février 1999
18 février 1999
Code de Procédure Civile, Condamnons Monsieur Y... et la COMMUNE DE VILLIERS LE BEL aux dépens de la présente instance, Et ont signé la présente ordonnance : Monsieur BESSE, Président Madame DUCLOS
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba3
4 décembre 1998
4 décembre 1998
Code de Procédure Civile, Condamnons Monsieur Y... et la COMMUNE DE VILLIERS LE BEL aux dépens de la présente instance, Et ont signé la présente ordonnance : Monsieur BESSE, Président Madame DUCLOS
Source officielleChambre 3-3
68fb978611af6ba0065f4468
23 octobre 2025
23 octobre 2025
BOURBON GAZ Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : Me Céline SAMAT Me Olivia DUFLOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle16e chambre
65336b88bb40ec8318f31ec7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
avocat au barreau de VERSAILLES Me Leslie LANDRIEU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Robert DUPAQUIER de la SELARL SELARL CAP TOUT DROIT, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Alexandrine DUCLOUX
Source officielle1re Chambre A
61609e55264c7ed035b03c87
26 novembre 2013
26 novembre 2013
PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 13/00363 [R] [W] C/ [L] [I] [D] [E] Grosse délivrée le : à :ME DUFLOT
Source officielleChambre 1-1
6a17d776cdc6046d47317d9d
27 mai 2026
27 mai 2026
A LA LUCARNE DE L'IMMOBILIER Représentant : Me Olivia DUFLOT de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a3a4ff9ec259c09605
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Nicolas Papiachvili, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Marie Jakobi, avocat au barreau de Lille Monsieur [B] [M] [Adresse 2] [Localité 14] représenté par Me Véronique Ducloy
Source officielle3e Chambre A
5fdc1fa2814eae43eaf78a2f
20 décembre 2018
20 décembre 2018
2018/380 N° RG 16/22962 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7YDE SA MAAF ASSURANCES C/ [S] [B] SCI LE SENATEUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00490_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
soutient que : - la requête est irrecevable au titre de l'année 2016 dès lors que Mme B et son compagnon n'ont pas demandé à bénéficier de réduction d'impôt en raison d'un investissement locatif " Duflot
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e2
16 mars 2000
16 mars 2000
dépens, lesquels seront recouvrés par la SCP JUPIN & amp ; ALGRIN, Avoués, conformément aux dispositions de l'article 699 du NCPC, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur BESSE, Président et Madame DUCLOS
Source officielleChambre 1-1
6364badae405357f749ea797
25 octobre 2022
25 octobre 2022
K] C/ [D] [O] [N] [U] [I] [M] Société IMMO CENTER Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Arnaud LUCIEN - Me Paul GUEDJ - Me Christophe DELMONTE - Me Olivia DUFLOT
Source officielle6ème Chambre
6793332432b173f45a7c8d6b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MG PLUS [Adresse 19] [Localité 13] Représentée par Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 S.A.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6e2647c7caf29d4c4fd5
3 avril 2025
3 avril 2025
[B] [M] et le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] à [Localité 5] aux dépens ; autorisé Maître Ducloy, avocate au barreau de Lille a recouvrer directement contre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65376115974d2583184551bc
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Autres demandes relatives au cautionnement Décision attaquée : n° 2020038366 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 07 Octobre 2021 Appelants : Monsieur [V] [X], représenté par Me Aude DUCRET
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63d22a9e9b3c8605deec2043
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F19/02352 APPELANTE Madame [J] [U] [Adresse 3] [Localité 7] née le 17 Août 1964 à MASCARA (ALGÉRIE) Représentée par Me Etienne MARGOT-DUCLOT
Source officiellePage 5 sur 77