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7 498 résultats pour « Ducruc-Niox »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85853

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Simone De nationalité française, divorcé, agent commercial Demeurant "Kerlénou" - 56560 GUISCRIFF Prévenu, appelant, libre, déjà condamné, non comparant ET : DUCROT Jean Marcel, demeurant Lieudit "Kerlénou

Source officielle

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Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DUCRUC-NIOX TERQUEM-ADOUE

SIREN 513783126Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

20/06/2023

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Dépôts des comptes

SELARL DUCRUC-NIOX TERQUEM-ADOUE

SIREN 513783126Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

22/03/2022

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Dépôts des comptes

SELARL DUCRUC-NIOX TERQUEM-ADOUE

SIREN 513783126GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

04/04/2021

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Dépôts des comptes

SELARL DUCRUC-NIOX TERQUEM-ADOUE

SIREN 513783126GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

19/03/2020

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Dépôts des comptes

SELARL DUCRUC-NIOX TERQUEM-ADOUE

SIREN 513783126GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

23/07/2019

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CA

1ère Chambre

635a21dcc549ea05a7cd2d7a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Dossier : N° RG 22/02443 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IJ4M Affaire : SAS DTP DEMECO C/ [J] [I] - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC

Source officielle
CA

1ere Chambre

652f78d7b0532083189959ed

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Par courrier du 12 juillet 2018, la société GYD a mis en demeure la société Ducret Métallerie Serrurerie d'avoir à intervenir sur les désordres affectant les BSO.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948304c6ca88188aff6a9e

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

* Le liquidateur de la société Mory Ducros conclut également à l'inexistence d'une situation de coemploi faisant valoir qu'aucune preuve n'est rapportée ni d'un lien de subordination entre M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb5958480fd8374d960aa8

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [U] [M] [Localité 1] représenté par Maître Xavier TERQUEM-ADOUE de la SELARL DUCRUC-NIOX -TERQUEM-ADOUE, avocat au barreau de TARBES assisté

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163d5bfc8005eb80ab94717

Appel

9 novembre 2009

9 novembre 2009

W] [K] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2008/0961 du 29/02/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Rep/assistant : Maître DUCRUC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. DUCROS SERVICES RAPIDESc/S.A

6253c926bd3db21cbdd87668

Appel

24 mars 2005

24 mars 2005

DUCROS SERVICES RAPIDES à lui payer une somme de 2.000,00 euros à titre de dommages et intérêts, mais n'invoque aucune faute ni aucun préjudice subi par ce fait à l'appui de cette demande; Qu'il convient

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

651bafb4cbe2fc83182f8bcc

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

DUCHAC, Présidente de la Chambre de la famille, assistée de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721969228a02057de6762d

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

PAR CES MOTIFS Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la première chambre, CONSTATONS le désistement d'appel de M. [H] [E], LAISSONS les dépens à la charge de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

635a21dbc549ea05a7cd2d69

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

composée de : Madame DUCHAC, Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Madame REHM, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931ba

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Par déclaration en date du 4 avril 2016 Maître DUBRULLE a relevé appel de cette décision au nom de Monsieur Michel X....

Source officielle
CA

Avis

CADA:20124532

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

2012, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie des déclarations de revenus fonciers souscrites pour les années 2006 et 2008 à 2012 par la SCI Dussuc

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca8894781dc057dee7cb2

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70d39ae1759ccf60726

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le 31 décembre 2012, à effet rétroactif au 1er janvier 2012, les sociétés Mory SAS et Ducros Express, toutes deux détenues par la société Arcole Industries, ont fusionné pour devenir la société Mory Ducros

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

679334c454e6f046d26ca41a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Mory Ducros. La S.A.S.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

679334c454e6f046d26ca41c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Mory Ducros. La S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70b39ae1759ccf60706

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[Z] [W] C/ Me [O] [V] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70d39ae1759ccf6071a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[X] [Y] C/ Me [P] [Z] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « Société MORY DUCROS », S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70c39ae1759ccf6070a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[C] [B] C/ Me [W] [J] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70c39ae1759ccf60712

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[T] [S] C/ Me [Z] [N] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.

Source officielle