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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d22a
28 novembre 2001
28 novembre 2001
PECA LE CONDOR prise en la personne de son représentant légal La Dune Blanche-Le Grand Travers-Route des Plages 34280 LA GRANDE MOTTE Représentant : Me Sophie ORTAL-CASCIO (avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb2
18 avril 2011
18 avril 2011
, de fixer la résidence de l'enfant Kevin en alternance aux domiciles respectifs des parents une semaine sur deux en période de classe et avec partage des vacances scolaires par moitié en alternance dune
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd2
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Gérard X... réside depuis le 1er février 2010 à la MAS Villa Clé des Dunes à Berck sur Mer, qu'il se déplace en fauteuil roulant électrique, qu'il s'exprime grâce à un ordinateur, qu'il comprend parfaitement
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01993_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
urbanisation de Biscarrosse-Plage dans le style arcachonnais, et seule l’inscription des façades pouvaient être accordée ; - en raison de la particularité notable que constitue leur emplacement sur la dune
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02149_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
une conception stricte entendue comme étant les seules ressources, milieux ou équilibres naturels ; elle a pour but la préservation du site naturel de la pointe du Cap Ferret, de ses plages, de ses dunes
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8e4
9 mars 2011
9 mars 2011
Un jugement du Tribunal de commerce de PARIS en date du 13 septembre 2010 a ordonné l'ouverture dune liquidation judiciaire et à nommé Me C... en qualité de liquidateur.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02078_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Copie en sera adressée à la société Les Dunes de Flandres. Fait à Lyon, le 19 mai 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d00
6 décembre 2001
6 décembre 2001
dispositions de l'article 809 du NCPC, (le retirer l'ensemble des abri bus mis en place sur son territoire dans un délai de quinze jours à compter 98/16293 du prononcé de l'arrêt à intervenir à peine dune
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
630daaae1dec594f134a2d64
29 août 2022
29 août 2022
et certain en France ; En conséquence, il ne justifie pas de garanties suffisantes et risque, de se soustraire, si elle lui est défavorable, à la décision d'appel, d'autant qu'il a fait l'objet dune
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01347_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A l’avant de la dune sur le domaine public maritime, peuvent seules être autorisées des constructions à caractère « démontable » (…) / 2.1.b.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40e
10 décembre 2009
10 décembre 2009
en répression, l'a condamnée à la peine de 300 € d'amende avec sursis et, à titre de peine complémentaire, a ordonné l'enlèvement du mobile home de la parcelle sise section AI no 407, lieu dit "Les Dunes
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
651baf67cbe2fc83182f8a6a
2 octobre 2023
2 octobre 2023
l'administration avait retenu une surface pondérée utile de 87 m² ( au lieu des 96 m² retenus au titre de ce contrôle) et avait admis un abattement de 30% sur la valeur du bien compte tenu de l'affaissement de la dune
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
65b20df8c4cf860008dff514
24 janvier 2024
24 janvier 2024
complémentaire utile, ceux dont la première juge a connu et auxquels elle a répondu par des motifs pertinents et exacts que la cour adopte, sans qu'il soit nécessaire de suivre les parties dans le détail dune
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00767_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Les parcelles cadastrées section AK n°1 et 41 sont distantes de 50 mètres du site Natura 2000 d'habitats naturels d'intérêt floristique fort " zones humides de l'arrière-dune du littoral girondin " et
Source officielle1ère Chambre
627ca87b4781dc057dee7ca4
11 mai 2022
11 mai 2022
Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [M] [J] exerçant sous l'enseigne SMART'ELEC 19, Rue des Dunes 40110 MORCENX LA NOUVELLE Représenté par Maître GACHIE de la SELARL THOMAS GACHIE
Source officielleCour d'Appel
La SARL BIG MAMA SURF SCHOOLc/La SARL BO AND CO
6253cc75bd3db21cbdd902ba
21 septembre 2011
21 septembre 2011
I. de LACANAU OCEAN, dont le gérant est Daniel B..., est notamment propriétaire d'une parcelle de terrain plantée de pins, cadastrée BD 3, située sur la dune de la plage nord de Lacanau, en bordure du
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01457_20240201
1 février 2024
1 février 2024
l'audience publique : - le rapport de Mme Houllier, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Bakhtaoui, substituant Me Duguey, pour M. et Mme C et celles de Me Duneme
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bea3f8541312a816c46a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 9 octobre 2020, la société Alizés Automobiles a vendu le véhicule à la société Dunex.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00468_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Un décret fixe la liste des espaces et milieux à préserver, comportant notamment, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b031
28 mars 2008
28 mars 2008
2006 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANT : SOCIETE ASCOMETAL 10 avenue de l' Arche Faubourg de l' Arche 92419 COURBEVOIE CEDEX Société ASCOMETAL Usine des Dunes
Source officiellePage 5 sur 24
SARL DUNEMER
13/05/2025
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SARL DUNEMER
21/06/2024
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SARL DUNEMER
18/02/2024
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16/09/2022
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Duneme Germont, Vincent
30/11/2021
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