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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91308
25 mars 2014
25 mars 2014
Société DUPIN TP EURL M. Bernard C...
Source officielle13e chambre
6346597fc024d1adffef771f
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Arrêt rendu le 14 Septembre 2021 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 21/02028 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
Source officielleChambre commerciale 3-2
698d6e90cdc6046d47fcffeb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
rendu le 03 Septembre 2024 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° Section : 2 N° RG : 23/01141 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
Source officielle6e chambre
63a402b23f67e905df3d2a3e
12 mai 2022
12 mai 2022
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F17/02189 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Majda REGUI Me DUPUIS
Source officielleChambre sociale
64379e5d9477fe04f5cc6791
12 avril 2023
12 avril 2023
Portalis DBVQ-V-B7G-FHWV MLS/ACH COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : assistée de Me Emeric LACOURT de la SCP DUPUIS
Source officielle4e chambre civile
69736f6ccdc6046d476a822a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[K] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61631c5848f63659ca90a60f
20 janvier 2011
20 janvier 2011
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mlle Christel DUPIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616340327dbf94c22343caa7
13 janvier 2011
13 janvier 2011
publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Melle Christel DUPIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616340327dbf94c22343caa9
20 janvier 2011
20 janvier 2011
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mlle Christel DUPIN
Source officielle12e chambre
615e0dcac25a97f0381f4f91
18 novembre 2014
18 novembre 2014
par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2010F03209 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ec7
7 juillet 1999
7 juillet 1999
Francine, demeurant "Le Marigny", 23 rue des Quatre Eglises à NANCY (54000) APPELANTE CONCLUANT par la SCP LISSARRAGUE-DUPUIS & Associés, avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES PLAIDANT
Source officielle1ère chambre 1ère section
616348ef543823d76b031763
31 mars 2011
31 mars 2011
Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 08/11767 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP JULLIEN LECHARNY ROL FERTIER - SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielle12ème chambre section 1
6163e7c2a3681400d0dcd8ae
18 mars 2010
18 mars 2010
rendu le 23 Décembre 2008 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 08/4371 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - SCP GAS - SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d780
16 février 2011
16 février 2011
* * * EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé du 6 octobre 2007, Madame Y...a promis de céder à la société en formation " Le duplex " représenté par Monsieur X...son fonds de commerce de
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948ce
28 février 2020
28 février 2020
vente, conclu le 18 février 2016 au prix de 1 018 333 euros, vise le permis de construire du 5 février 2016, affiché le 17 février 2016, obtenu en vue de la surélévation du bâtiment B afin de créer des duplex
Source officielle14e chambre
6438f39fa942a604f5e939a5
13 avril 2023
13 avril 2023
proximité de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 1221000278 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Dan ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f4
13 février 2008
13 février 2008
jamais condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé Non comparant, représenté par Maître DUPUIS, Avocat au Barreau des Ardennes LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d3
27 novembre 2002
27 novembre 2002
DUPRE, avocat au barreau de LYON Maître Y..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la société EURO TRANS EXPRESS ... 69001 LYON représenté par Me André BARRIQUAND,
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA01304_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis Le président de la 4ème chambre Signé : Marc Heinis
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb90
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Foyer Hébergement CHRS Charles Dupre ...
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