Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
60325aacccfbd98ff53c7e4a
21 février 2018
21 février 2018
Signé par Madame Catherine Dupouy de Gordon, présidente et par Anne-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale
6690c7650d808eb34e455740
11 juillet 2024
11 juillet 2024
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 11 JUILLET 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 1er mars 2022 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHELLE
Source officielleChambre Sociale
68fb978011af6ba0065f3aa8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SELARL ALEXANDRA DUPUY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉES : S.A.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03219_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Rousselle La greffière, Signé : F.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f23e91c8e9fcf071363
7 juillet 2022
7 juillet 2022
rendu par le Conseil de Prud'hommes de SAINTES APPELANT : Monsieur [J] [Z] né le 26 Novembre 1969 à [Localité 6] (17) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY
Source officielle1re chambre 1re section
615e0d4ac25a97f0381f4cb1
23 octobre 2014
23 octobre 2014
de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES - - Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, -Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat
Source officielleChambre Sociale
62f73eb043b00e05d4fac789
11 août 2022
11 août 2022
INTIMÉS : Monsieur [T] [V] né le 06 juin 1987 à [Localité 4] (41) [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY de la SELARL DUPUY ALEXANDRA, avocat au barreau de
Source officielle1re chambre 1re section
615e0d4bc25a97f0381f4cb7
15 janvier 2015
15 janvier 2015
] [T] [X] veuve [N] née le [Date naissance 4] 1943 à [Localité 8] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat
Source officielleFormation plenière
DCA_22NC00185_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Rousselle La greffière, Signé : F.
Source officielle14e chambre
603600724028ab65b6225f61
14 janvier 2016
14 janvier 2016
par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 14/02276 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie POULAIN Me Christophe DEBRAY Me Martine DUPUIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162dd03cadecb9ef7c7e180
19 juin 2012
19 juin 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 19 JUIN 2012 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e0f
27 janvier 2016
27 janvier 2016
né le 08 Juillet 1988 à LA ROCHELLE (17) de nationalité Française ... ... 17000 LA ROCHELLE Représenté par Me Alexandra DUPUY, avocat au barreau de LA ROCHELLE INTIMEE : LA POSTE 44
Source officielle9e Chambre C
603328ac36bc779a12e9bab4
15 septembre 2017
15 septembre 2017
N°2017/ 562 Rôle N° 15/12918 [A] [M] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1], représenté par son syndic : Société IBH Grosse délivrée le : à : Me Alexandra DUPUY
Source officielle12e chambre
60320e61c215e54661198de0
3 mai 2018
3 mai 2018
27 Janvier 2017 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 2015F02320 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a9289bcdc6046d4790b1c2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ACORUS-TECHNIBAT venant aux droits de la société SN ATELIERS DES TERNES [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielle1re chambre 1re section
5fdbcf557de6ffae6335f5aa
25 janvier 2019
25 janvier 2019
Tribunal de Grande Instance de PARIS N° Chambre : 9 N° Section : 2 N° RG : 12/15048 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES SCP BUQUET-ROUSSEL-DE
Source officielleChambre Sociale
62f73eaf43b00e05d4fac787
11 août 2022
11 août 2022
rendu par le Conseil de Prud'hommes de ROCHEFORT APPELANTE : Madame [Y] [J] née le 08 novembre 1968 à [Localité 6] (60) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e18
27 janvier 2016
27 janvier 2016
né le 11 Octobre 1979 à NANTES (44000) de nationalité Française ... 17000 LA ROCHELLE Représenté par Me Alexandra DUPUY, avocat au barreau de LA ROCHELLE INTIMEE : LA POSTE 44 Boulevard
Source officielleChambre Sociale
637dc85914982305d4c201f4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
APPELANT : Monsieur [A] [Y] né le 06 décembre 1968 à [Localité 2] (17) [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY de la SELARL DUPUY ALEXANDRA, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
62f73eac43b00e05d4fac777
11 août 2022
11 août 2022
du 22 janvier 2018 rendu par le conseil de prud'hommes de ROCHEFORT APPELANTE : Madame [P] [N] née le 16 novembre 1969 [Adresse 2] [Localité 9] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY
Source officiellePage 5 sur 9