Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b4b1de7ef77d000880b64d
29 août 2023
29 août 2023
BELET, avocat au barreau de NANTES INTIMES A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [O] [I] né le 14 Juin 1949 à [Localité 9] (49) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Cyril DUBREIL
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b3
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Haute Roche 44521 OUDON assisté de Me DUBREIL, avocat Madame Marie DESORMEAUX épouse X... Haute Roche 44521 OUDON assistée de Me DUBREIL, avocat En juillet 1985 M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd02
27 avril 2011
27 avril 2011
le 25 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 08/ 00809 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric BOURLION Me Carole DUTHEUIL
Source officielle6ème Chambre
65a0ed055bbe450008b2cec8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 11 Janvier 2024 APPELANTE : LA SOCIETE SOGEFINANCEMENT [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Gilles DUTHEL
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00956_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Dumeil et Cie, une somme de 5 000 euros chacune, sur le fondement de ces mêmes dispositions.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6358cdc9c40aa805a7864cac
30 août 2022
30 août 2022
GRAINBOW, représentée par Me Renaud DUBREIL, avocat au barreau de PARIS, toque : A0058 - N° du dossier JH8 Intimée : S.A.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6708c057445a086e2bcee0db
10 octobre 2024
10 octobre 2024
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [T] [C] Représenté par Me Cyril DUBREIL
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85379
8 mars 2001
8 mars 2001
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me BORDIER ARRÊT du : 08 MARS 2001 N° : N° RG : 99/03161 DÉCISION DE LA COUR : Infirmation
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6970d37ccdc6046d471d2839
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Greffière lors des débats : Véronique DUPHIL Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleRETENTIONS
642e63f9826f3a04f52168b5
3 avril 2023
3 avril 2023
09 Novembre 1986 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Actuellement au centre de rétention administrative [1] Comparant assisté de Maître Marie HOUPPE substituant MaîtreIsabelle ROMANET-DUTEIL
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02755_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 23 novembre 2023, la société Spie Batignolles Est, représentée par la SAS Cabinet Griffiths Duteil associés, déclare se désister purement et simplement de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855ae
13 octobre 2000
13 octobre 2000
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DUTHOIT-DESPLANQUES la SCP LAVAL-LUEGER 13/10/2000 ARRÊT du : 13 OCTOBRE 2000 N° : N° RG : 97/00436 DÉCISION DE LA COUR : CONFIRMATION
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6708c057445a086e2bcee0d9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [V] [J] Représenté par Me Cyril DUBREIL
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61633c197eadebb7307d1f4e
26 janvier 2011
26 janvier 2011
S.A.S [Localité 5] SAUMON, anciennement dénommée SAFA représentée par son président ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée de Maître DUTEIL
Source officielle2ème Chambre
6979b932cdc6046d47f2e9b1
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Juridiction : JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE URSSAF DES PAYS DE LA [Localité 1] Représentée par Me Cyril DUBREIL
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02754_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 23 novembre 2023, la société Spie Batignolles Est, représentée par la SAS Cabinet Griffiths Duteil associés, déclare se désister purement et simplement de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c3
4 avril 2012
4 avril 2012
Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00155 Copies exécutoires délivrées à : Me Bertrand WAMBEKE Me Carole DUTHEUIL
Source officielle11e chambre
603699194c3e913b8d57cb5f
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Juillet 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE N° RG : 10/00609 Copies exécutoires délivrées à : Me Carole DUTHEUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26a
22 juin 2011
22 juin 2011
18 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 08/00002 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrice BENDJEBBAR Me Carole DUTHEUIL
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65b0b9eb8d0ccf000877e48d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffier lors des débats : Véronique DUPHIL Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
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