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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6163f65ac5e1c13d83dae373
17 décembre 2009
17 décembre 2009
DOMINIQUE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoué à la Cour assistée de Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8effc
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Eric A..., notaire, membre de la S. C. P. Pierre Z..., Anne Z... & Eric A..., par lesquels la S. C. I. Clamaux vendait à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9d
20 mai 2008
20 mai 2008
Eric Y... Pierre Z... SERVICE DES DOMAINES ETAT FRANCAIS Compagnie AVIVA ASSURANCES Alain C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7a
4 décembre 2008
4 décembre 2008
représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de GUERET Madame Gisèle Simone Z... épouse A...
Source officielleChambre sociale
66ff85e6a4ff9ec259c09a5c
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DUGOUJON &ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [U] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Eric DUGOUJON de la SELARL DUGOUJON & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e563
28 juin 2011
28 juin 2011
né le 04 Septembre 1964 à AVIGNON (84000) ... 84210 ALTHEN DES PALUDS Monsieur Eric G...
Source officielle15e Chambre A
603716895420beb0cbe594a4
12 juin 2015
12 juin 2015
ARRÊT AU FOND DU 12 JUIN 2015 N° 2015/480 Rôle N° 13/20356 SA DOMASUD C/ [L] [Z] Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL PENARROYA-LATIL Me Eric
Source officielle2e chambre civile
62624815b1a50c277d4c5adb
21 avril 2022
21 avril 2022
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a72
10 septembre 2014
10 septembre 2014
DEBOUTE Monsieur Eric X... de sa demande de 1000 ¿ au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162f6eab807dfe813d296b4
7 juin 2012
7 juin 2012
Eric SEGOND, avocat au barreau de PARIS, toque : P0172 SOCIETE TAXIS [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Eric SEGOND, avocat au barreau de PARIS, toque : P0172 SOCIETE TAXICAP
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c007
25 juin 2008
25 juin 2008
A... ... 35280 VILLETTE D'ANTHON défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49b
1 avril 2008
1 avril 2008
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Alain X..., né le 10 Juillet 1957 à NANCY (54000) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b11
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Eric X... né le 31 Juillet 1961 à Paris ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean François MARIANI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Carole FERRAN, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Monsieur Alain III... Monsieur Jean-Pierre JJJ... Monsieur Jean-François KKK... Monsieur Alain KKK... Monsieur Pascal LLL... Madame Lucette MMM... Monsieur Michel MMM...
Source officielle2ème Chambre
5fdc24903172b248ab39b750
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Alain A... et Mme Cathy A... née B... les frais engagés pour la défense de leurs intérêts. M. Dominique F..., Mme Anne-Marie E... divorcée F..., M. Eric Q..., la société MAF, la SARL Satras, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93293
26 avril 2016
26 avril 2016
Eric X... du surplus de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e086
26 mai 2011
26 mai 2011
Elle réfute par ailleurs le témoignage partial de Monsieur Alain B... , dont elle se dit séparée depuis quelques mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934a7
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Eric X...suite à son accident de la circulation survenu le 16/ 10/ 05 " (pièce no 40 de l'appelant) Il en résulte qu'Eric X...a perçu des salaires nets pour un montant cumulé de 40. 574, 43 € pour la
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91822
19 juin 2014
19 juin 2014
HERSCOVICI de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Philippe LEGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R054 INTIMÉS Monsieur Alain
Source officielleChambre 3-4
6364ba9ee405357f749ea715
20 octobre 2022
20 octobre 2022
PMB Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Eric GOIRAND Me GUISIANO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge de la mise en étatdu tribunal
Source officiellePage 5 sur 55