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8 697 résultats pour « Gamze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a5

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

06 Septembre 2007 APPELANTE : Madame Catherine X... ... 27620 STE GENEVIEVE LES GASNY représentée par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX INTIMEE : SOCIÉTÉ GAMMA

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a6

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 06 Septembre 2007 APPELANT : Monsieur Ahmed X... ... ... 27200 VERNON représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau d'EVREUX INTIMEE : SOCIÉTÉ GAMMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a7

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 06 Septembre 2007 APPELANT : Monsieur Ahmed X... ... ... 27200 VERNON représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau d'EVREUX INTIMEE : SOCIÉTÉ GAMMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a9

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

X... ... ... 27200 VERNON représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau d'EVREUX INTIMEE : SOCIÉTÉ GAMMA INDUSTRIES venant aux droits de la Sté STEEL SYSTEMES 31 bis rue des

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CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ac

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

LOUVIERS du 06 Septembre 2007 APPELANTE : Madame Murielle X... ... ... 27950 SAINT MARCEL représentée par Me David VERDIER, avocat au barreau d'EVREUX INTIMEE : SOCIÉTÉ GAMMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b0

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 06 Septembre 2007 APPELANT : Monsieur Eric X... ... 27620 GASNY représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau d'EVREUX INTIMEE : SOCIÉTÉ GAMMA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f0ba57ea6533065f551e4a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

GAMA INTERNATIONAL, représentée par Me Olivier ROUX de la SELEURL AGAPÊ, avocat au barreau de PARIS, toque : C0210 - N° du dossier 180357 Intimée : S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859ce

Appel

21 septembre 2001

21 septembre 2001

La société GAMMA TRAVEL a également conclu au débouté des demandes des époux X... .

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CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89d06

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

type traditionnel qui aurait été créé pour l'occasion ; qu'elle l'a mise en demeure par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 15 septembre 2006 de cesser immédiatement de copier sa gamme

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CA

Chambre commerciale 3-1

6a2107dbcdc6046d4708abf2

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Hugo BELLANCOURT, Exposé du litige Le réseau public de distribution du gaz est géré et exploité par la société Grdf.

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CA

4e chambre

6033b33b791ae766df965b59

Appel

24 avril 2017

24 avril 2017

gaz sur palier à l'entrée de l'appartement.

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00103_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

En second lieu, les dispositions précitées n'imposent pas au pétitionnaire de présenter les mesures de traitement des déchets ou de limitation des émissions de gaz à effet de serre en phase de chantier

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CA

1re chambre 1re section

6035060e6d9f3033233268ba

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

d'auteur, - dire que les articles de la gamme Diva (ou Nilo) reprennent la combinaison de caractéristiques originale des articles de la gamme 'Hémisphère', - dire que les sociétés CLS et Soler Hispania

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CA

1ère Chambre

653b5956502b828318c4e433

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère Chambre ORDONNANCE DE JONCTION DU 26 Octobre 2023 RG N° : N° RG 23/01683 - N° Portalis DBVS-V-B7H-GAOZ joint au dossier 23/01593 Madame [J] [L]

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CA

Chambre commerciale 3-1

68660f7abbe0ac41ca81b0ed

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

adopt' par Monoprix au profit de la gamme POP !

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CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae96

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

GENERALI FRANCE sera garantie in solidum par GAMM INGÉNIERIE et son assureur, la SOCOTEC, et la SMABTP à hauteur de 25% ; - désigné en qualité d'expert M.

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CA

1ère Chambre

6451fb7b48616ed0f8cd508b

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Concernant le poêle à granulés achetés par eux en 2014 dont la Société ALLODIAGNOSTIC a déclaré le bon état du système, ils contestent devoir financer un nouveau système de chauffage haut de gamme qui

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

V-B7I-N4H4 S.A.S. FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISEc/S.A

68676a31ae73470041cef8bb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle proposait que la société Gamb procède directement à l'acquisition de l'actif immobilier et plutôt que celle des titres de la société GR8. 5.

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CA

Chambre sociale

63d0d5af81a7b805de12b55f

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

MATTHIEU GAMA ET ASSOCIES C/ [R] COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 20 JANVIER 2023 Décision déférée à la cour : jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation

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CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c64

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Enfin, les inspecteurs de la DDCCRF ont critiqué dans leur procès-verbal d'infraction, l'imprécision des libellés des produits consistant, à titre d'exemple, dans les mentions : " gamme apéritive petit

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