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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre des Aff. Familiales
6a17d672cdc6046d4731638f
27 mai 2026
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 11 février 2026,M.
Chambre sociale
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23 janvier 2025
La gérante disait aux autres salariés : 't'as fait une GREG' pour dire une erreur professionnelle. M.
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14 janvier 2026
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 08 octobre 2025,M.
69690013cdc6046d4767fbc5
Philippe Greiner, conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 8 octobre 2025,M.
6969025dcdc6046d476833a9
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 17 septembre 2025,M.
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8 janvier 2025
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 9 octobre 2024, en présence de Mme Gilbert, stagiaire avocate, M.
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16 juillet 2025
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 14 mai 2025,M.
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Cour d'Appel
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11 avril 2017
sans opposition des avocats, le 13 février 2017 par Mme Alyette FOUCHARD, en qualité de rapporteur, avec l'assistance de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Philippe GREINER
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12 novembre 2007
nouveau membre du conseil syndical, dans la mesure où celui-ci se borne à indiquer, d'une part, que les comptes rendus des réunions de chantier ne mentionnent pas l'exécution des raccords d'enduit gréisé
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27 mai 2008
LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 10 Avril 2008 avec l'assistance de Madame ALESSANDRINI, Greffier, et lors du délibéré : Madame BATUT, Président de Chambre, Monsieur GREINER
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24 juin 2008
présence de Monsieur Bétous, Conseiller, avec l'assistance de Madame Bernard, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Jacquet, Président de chambre, qui a rendu compte des plaidoiries -Monsieur Greiner
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12 février 2015
(BETM) 37 rue Greig 30000 NÎMES représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY-BALZARINI-SAGNES-SERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER SMABTP Societe Mutuelle d'assurance du Bâtiment et des Travaux
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10 janvier 2023
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 29 novembre 2022,M.
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11 avril 2023
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.
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16 octobre 2024
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 29 mai 2024,M.
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17 juillet 2024
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 10 avril 2024,M.
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677f67ad8c38f76f7830337f
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 09 octobre 2024, en présence de Mme Gilbert, stagiaire avocate, M.
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