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142 résultats pour « Greig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre des Aff. Familiales

6a17d672cdc6046d4731638f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 11 février 2026,M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La gérante disait aux autres salariés : 't'as fait une GREG' pour dire une erreur professionnelle. M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6969000fcdc6046d4767fb7d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 08 octobre 2025,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

69690013cdc6046d4767fbc5

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Philippe Greiner, conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 8 octobre 2025,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6969025dcdc6046d476833a9

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 17 septembre 2025,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

677f67ac8c38f76f78303375

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 9 octobre 2024, en présence de Mme Gilbert, stagiaire avocate, M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6878847463001e49f9f26b61

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 14 mai 2025,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6878847463001e49f9f26b65

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 14 mai 2025,M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b70

Appel

11 avril 2017

11 avril 2017

sans opposition des avocats, le 13 février 2017 par Mme Alyette FOUCHARD, en qualité de rapporteur, avec l'assistance de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Philippe GREINER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896b4

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

nouveau membre du conseil syndical, dans la mesure où celui-ci se borne à indiquer, d'une part, que les comptes rendus des réunions de chantier ne mentionnent pas l'exécution des raccords d'enduit gréisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b06

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

nouveau membre du conseil syndical, dans la mesure où celui-ci se borne à indiquer, d'une part, que les comptes rendus des réunions de chantier ne mentionnent pas l'exécution des raccords d'enduit gréisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb4

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 10 Avril 2008 avec l'assistance de Madame ALESSANDRINI, Greffier, et lors du délibéré : Madame BATUT, Président de Chambre, Monsieur GREINER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c128

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

présence de Monsieur Bétous, Conseiller, avec l'assistance de Madame Bernard, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Jacquet, Président de chambre, qui a rendu compte des plaidoiries -Monsieur Greiner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9212c

Appel

12 février 2015

12 février 2015

(BETM) 37 rue Greig 30000 NÎMES représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY-BALZARINI-SAGNES-SERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER SMABTP Societe Mutuelle d'assurance du Bâtiment et des Travaux

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

63be638713ef607c90ab6535

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 29 novembre 2022,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d3f29c3df04f589a4cc

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6710aa4bbe64d7e510244f42

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 29 mai 2024,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6698b071e6ed70c67f6449af

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 10 avril 2024,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6698b072e6ed70c67f6449bd

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 10 avril 2024,M.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

677f67ad8c38f76f7830337f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 09 octobre 2024, en présence de Mme Gilbert, stagiaire avocate, M.

Source officielle

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