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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Octobre 2003, enregistrée sous le no ARRÊT DU 15 Avril 2014 APPELANTE : Société B & B HOTELS, venant aux droits de la Société GALAXIE 5 rue Colbert 29200 BREST représentée par Maître Sylvie GUERCHE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
15 avril 2014
Octobre 2003, enregistrée sous le no ARRÊT DU 15 Avril 2014 APPELANTE : Société B & B HOTELS, venant aux droits de la Société GALAXIE 5 rue Colbert 29200 BREST représentée par Maître Sylvie GUERCHE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
15 avril 2014
15 avril 2014
Octobre 2003, enregistrée sous le no ARRÊT DU 15 Avril 2014 APPELANTE : Société B & B HOTELS, venant aux droits de la Société GALAXIE 5 rue Colbert 29200 BREST représentée par Maître Sylvie GUERCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c1433d
4 juin 2010
4 juin 2010
modèle en cause, chacune d'elles ne présentant en effet que certaines des caractéristiques prises isolément (par exemple le sertissage de diamants: Patek Philipp, lunette carrée : Tissot, cadre bombé : Gucci
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03165_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
l'intéressé se prévaut de son activité professionnelle en qualité d'aide maçon sous couvert d'un contrat à durée indéterminée (CDI) conclu auprès de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Guri
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62736a37a58162057dac6685
4 mai 2022
4 mai 2022
00185 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANTE : [X] [R] née le 04 Mai 1969 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Joséphine GUERCI-MICHEL
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02498_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Il est bien signalé que des ralentissements existent aux heures de pointe le vendredi soir sur les ronds-points de la Guerche et de la Baratière, avec une propagation rue de Redon.
Source officielle11e Chambre A
603749554ae124278b0b5694
21 avril 2015
21 avril 2015
En 2008, les locaux situés dans secteur sud avec vitrine sur le [Adresse 5] regroupaient les enseignes BOUCHERON, GUCCI, ZEGNA, SCHERRER et HERMES.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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3 juin 2016
3 juin 2016
Anne-Claire RICHOUFFTZ, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS EMATHERM [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pascal PETREL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jocéphine GUERCI-MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f312
20 mars 2012
20 mars 2012
Maître RAVASSARD, avocat au barreau d'EVRY DÉFENDERESSE A LA REQUÊTE : SOCIETE B & B HOTELS venant aux droits de la SOCIETE GALAXIE 5 Rue Colbert 29200 BREST représentée par Maître Sylvie GUERCHE
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2022 N° RG 21/00479 - N° Portalis DBVY-V-B7F-GURH S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fff
8 mars 2016
8 mars 2016
effet accompli des missions à Loudéac (22), Guingamp (22), Tremorel (22), Quimperlé (29) Feignies (59), Villefranche (03), Cholet (49), Montluçon (03), Caen (14), Villers Bocage (14), Vitré (35), La Guerche
Source officielle6ème Chambre
5fd90dd53bbe5fa738b92fad
25 juin 2020
25 juin 2020
[UT] [M] né le [Date naissance 75] 1978 à BENI GUECHA (ALGÉRIE) [Adresse 166] [Localité 192] M.
Source officielle6ème Chambre
5fd90dd73bbe5fa738b92fba
25 juin 2020
25 juin 2020
[Localité 319] [Adresse 57] [Localité 149] Mme [DY] [NO] née le [Date naissance 21] 1972 à [Localité 269] [Adresse 175] [Localité 243] Mme [H] [NZ] née le [Date naissance 139] 1957 à la Guerche
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162c5111e6e055673490878
20 septembre 2012
20 septembre 2012
justice à Lille, s'est rendu au magasin [V] [L], 32 rue Nationale et a constaté que le vendeur a répondu au client « on peut basculer et diminuer légèrement le prix de la monture qui reste cependant une Gucci
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449fa
2 novembre 2022
2 novembre 2022
la production de nombreux articles de presse, des collaborations de la marque avec des célébrités, des designers et des marques de mode reconnus tels que Alexander Wang, Balenciaga, Beyoncé, Prada ou Gucci
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6363686737e31b7f74444a66
2 novembre 2022
2 novembre 2022
précédents changements de collection, que d'autres salariés aient accepté une telle modification ou que ladite modification s'explique par une volonté de réorganisation à la suite de la perte de la licence Gucci
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
697db348cdc6046d475d5627
28 janvier 2026
28 janvier 2026
appropriable et utilisée largement dans le monde du street art et également par de nombreuses marques sur des vêtements, notamment des tee-shirts de couleur noire (KITH & KRINK, ARMANI, ELLESSE, HUNTER, GUCCI
Source officiellePage 5 sur 5