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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
64df09c587e994d969651814
15 août 2023
15 août 2023
[Y] [S] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68e5f19bc9f36f05b4431759
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SIRIUS MEDIA PRODUCTIONS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Eric ROCHER-THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0489 Et assistée de Me Joffrey DELMOTTE substituant Me Sarah EL HAMMOUTI
Source officielleChambre 3-1
65b35a431d7564000872db4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
société CROSSFIT GRIMAUD, société DA ROCHA CONSTRUCTION, société DAFER DOMOTIQUE, société DSM, société EDKO, société ELISA, société FC UNION SPORTIVE TROPEZIENNE, société GOLFE DETECTION II, société HAMMOUDA
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00072_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Sarfati pour la société Maaf Assurances, de Me Lyautey pour la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne et de Me Ben Hamouda pour la commune
Source officielleJuge unique
DCA_23PA04958_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Haëm, rapporteur, - et les observations de Me Ben Hamouda, avocate du ministre de l'intérieur et des outre-mer.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04716_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Ben Hamouda, représentant le
Source officielleJuge unique
DCA_22PA05350_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Haëm, rapporteur, - et les observations de Me Ben Hamouda, avocate du ministre de l'intérieur et des outre-mer.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035060e6d9f3033233267e6
30 juin 2016
30 juin 2016
1] [Localité 1] représentée par Me Nicolas SAUVAGE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2240 INTIMEE Madame [B] [M] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Karim HAMOUDI
Source officielleChambre sociale 4-2
65b36f878c0355000835f853
25 janvier 2024
25 janvier 2024
rendu le 07 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 18/02287 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Albert HAMOUI
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0f
26 mars 2002
26 mars 2002
Z... établit par la production d'attestations concordantes émanant de Jean-Marie FOLLAIN, Valérie GRAS, Amara et Amor HAMADI que les enfants résident habituellement à son domicile, 28, rue Pierre Sémard
Source officielleCour d'Appel
Madame Marie-Claire Xc/La S
6253ca4bbd3db21cbdd8a977
7 février 2008
7 février 2008
, CHAMBRE SOCIALE SECTION C, a, dans l'affaire opposant : Madame Marie-Claire X..., née le 10 juillet 1953 à BORDEAUX (33), de nationalité française, demeurant ..., Représentée par Maître Rhakila HAMADI
Source officielleRétention Administrative
62c5297fa2c42363790798c3
1 mai 2022
1 mai 2022
[N] [J], appelant, assisté de Me Omar HAMMOUCHE, avocat de permanence commis d'office, présent jusqu'au prononcé de la décision et de Monsieur [Z] [R] interprète assermenté en langue arabe, présent jusqu'au
Source officielleRétention Administrative
64df09c587e994d96965181a
15 août 2023
15 août 2023
[C] [N] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64df09c587e994d96965181c
15 août 2023
15 août 2023
[D] [I] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64df09c687e994d969651820
16 août 2023
16 août 2023
[S] [X] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64db1575e5e55ad9697a591b
11 août 2023
11 août 2023
[M] [I] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64db1576e5e55ad9697a5923
13 août 2023
13 août 2023
[I] [E] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64db1576e5e55ad9697a5925
13 août 2023
13 août 2023
Par courriel reçu le 12 août 2023 à 12h19, Mme [P] [M] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleRétention Administrative
64db1576e5e55ad9697a5927
13 août 2023
13 août 2023
[K] [N] via son conseil, Maître Omar HAMMOUCHE, a fait les observations suivantes : 'L'appel est recevable comme suffisamment motivé.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c56
14 novembre 2006
14 novembre 2006
représentée par Maître Jean-Luc JACQUET, avocat au barreau du MANS, INTIMÉS :LE SYNDICAT CGT DE LA SOCIETÉ CLEMESSY 18 rue de Thann 68200 MULHOUSE Monsieur Ronan X... ... représentés par Maîtr Omar HAMMOUCHE
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