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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b29
30 septembre 2014
30 septembre 2014
G : 13/ 06973 Mme Marie-Hélène X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55c
3 avril 2012
3 avril 2012
C/ Hélène Elise Eugénie Y..., Marc Boris Z... NBF-iB travaux Grosse délivrée à maître LEMASSON, avocat.
Source officielle1ère Chambre
6538b36b7ffc2c8318edff40
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Un litige est né suite au défaut de règlement des charges de copropriété par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfda
10 mai 2011
10 mai 2011
Madame Sophie-Marie X... ... 06200 NICE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître X..., avocat au barreau de LYON INTIME : Maître Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc86
4 février 2008
4 février 2008
ARRÊT DU 04 Février 2008 F.C/S.B** --------------------- RG N : 07/00091 --------------------- Hélène Régine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1a
6 mars 2008
6 mars 2008
représentée par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Maître Hélène ROQUEFEUIL, avocat au barreau de la SEINE ET MARNE, plaidant pour la SELARL JBG COMPOSITION DE LA COUR : Après
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de3f
16 mai 2011
16 mai 2011
1959 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Chantal JULLIEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Hélène
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55e076c5d9057df801c9
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55e076c5d9057df801cb
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db29
4 avril 2011
4 avril 2011
- condamné Guy Y... à payer à Chantal X... une prestation compensatoire en capital de 62 000 € - constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur, Hélène née le
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5a9c601f083189918ad
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de l'art, de supprimer la division et de rétablir le lot 4 conformément aux plans du règlement de copropriété et dans le respect des règles de l'art, sous astreinte de 200 euros par jour de retard pendant
Source officielle1ère Chambre
677e183e25a73d43aa4ae0eb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
- Mme Hélène PIRAT, Présidente, - M.
Source officielle8e Chambre C
603748ee3fe8382723a4ca1b
23 avril 2015
23 avril 2015
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Mars 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6a225f6ccdc6046d4738b842
4 juin 2026
4 juin 2026
CONDAMNER la société COMINVEST aux entiers dépens de première instance et d'appel, ces derniers avec distraction au profit de Maître Marie-Hélène DUJARDIN. » 10.
Source officielleService des Référés
63d379fed1bc2605de4b491e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Le 14/09/2018, le bien a été revendu 190 000 euros, laissant un solde à partager, après règlement des prêts, de 30 484,88 euros, séquestré chez le notaire. Suite à l'assignation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1da
28 novembre 2007
28 novembre 2007
IMPRIMERIE LA RENAISSANCE C/ Hélène X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f2
30 juin 2014
30 juin 2014
Hélène (Mme Elisabeth Z... épouse Y... et M. Z...
Source officielleRéférés
644b6395c51457d0f882dcce
27 avril 2023
27 avril 2023
Le compte a été crédité de trois virements de 49 000, 58 000 et 54 000 euros entre les 31 octobre, 2 et 3 novembre 2018 reçus de la société French real estate.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89040
24 janvier 2007
24 janvier 2007
la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de la SCP CODOGNES, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMES : Monsieur Didier A... agissant en qualité d'ayant droit de sa mère Madame Héléna
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032cc7947dc9041d9b1ed6f
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle
Source officiellePage 5 sur 455