CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 610 résultats pour « Hervè »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba61

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Loïk-Hervé Y... C/ SELARL MB ASSOCIES(Me CORRE) M. Mickaël Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d59d

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Hervé X...a alors fait état de son impécuniosité.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03562_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Toutefois, l'usage des véhicules de la SAS Legros Hervé ne rentre pas dans les prévisions de ce paragraphe. 5.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03614_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Toutefois, l'usage des véhicules de la SAS Legros Hervé ne rentre pas dans les prévisions de ce paragraphe. 5.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

652a309a7ed1ea831811252a

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

thermique, SMABTP es qualités d'assureur d'Hervé thermique et Engie Energie Services (Engie ES)

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MISK S.A.S. ARROW ECSc/S.A

652f78acb05320831899594c

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad9

Appel

10 décembre 2010

10 décembre 2010

APPELANT Monsieur Hervé X... né le 05 Mars 1974 à MARSEILLE (13000), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8eba7

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

André X... et à la société Ulysse Hervé & Fils le 25 novembre 2010.

Source officielle
CA

11e chambre

60324211c7400a7812263e11

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

- déclarer la société Hervé S.A mal fondée en ses demandes, fins et conclusions et l'en débouter, - condamner la société Hervé S.A à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1d5b60b565ec7590f7b89

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

HERVÉ THERMIQUE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] représentée par Me Pierre GEORGET de la SAS ENVERGURE AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e3ac25a97f0381f53a7

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

La société HERVE a cependant réclamé à la SCI le 9 juin 2011 une somme de 181.061,09€ Le 12 juillet 2011 la SCI [Adresse 3] a payé une partie de cette somme à hauteur de 42.934,91 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cb0

Appel

24 avril 2006

24 avril 2006

Hervé X... C / SDC DE L'IMMEUBLE SIS... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88751

Appel

24 avril 2006

24 avril 2006

Hervé X... C/ SDC DE L'IMMEUBLE SIS 20 RUE DU 22 SEPTEMBRE à COURBEVOIE (92400) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d9

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Hervé, demeurant...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67908b3b4143037ceabfc039

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

HERVE THERMIQUE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER,

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2505d6f7f678d495a0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

que la société City-GC Hervé supportera les éventuels frais d'exécution.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f37

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Kralja Petra n 76 11000 BELGRADE, SERBIE, MONTENEGRO représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Maître C..., avocat au barreau de LYON Monsieur Hervé D... ... 01210

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d70c

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

APPELANT : Monsieur Hervé X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90958

Appel

7 août 2013

7 août 2013

Hervé X..., le juge des libertés et de la détention a rejeté la demande de main levée de M. Hervé X... et confirmé la mesure d'hospitalisation sans consentement; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef70

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Des relations de Monsieur Hervé Y... et de Madame Sophie X... sont issus cinq enfants : Justine, née le 24 octobre 1992, Hervé, né le 11 septembre 1994, Willy, né le 19 juin 1996, Charlotte, née le 29

Source officielle

Page 5 sur 631

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC38 374 résultats

Journal officiel
Créations

Hamon, Erwan, Yann, Pierre, Hervé

SIREN 130076235Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

18/09/2026

Voir →

Procédures collectives

PINGAUD, Hervé, Guy

SIREN 480090224Greffe du Tribunal Judiciaire de Pau

Autre jugement et ordonnance — AVIS DE DEPÔT DE L'ETAT DES CREANCES ARTICLE L 624-1 DU CODE DE COMMERCE - Mandataire : BRANCO-FERNANDES Yann, 2 Rue Thomas Edison Bat A-Cité Multimédia, 64054 PAU CEDEX 9 - Avis de dépôt de l'état des créances - article L 624-1 du code de commerce le 5 août 2026 au greffe du Tribunal judiciaire de Pau où les réclamations sont recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. L'intéressé a la qualité d'entrepreneur individuel

18/09/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HERVE

SIREN 340945047Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

18/09/2026

Voir →

Procédures collectives

CLAISSE, Hervé, CLAISSE (EI)

SIREN 440086262Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 10 juillet 2026, désignant liquidateur Selas Mjs Partners, prise en la personne de Maître Nicolas Soinne 4 rue Roger Salengro 62000 Arras . Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 d

18/09/2026

Voir →

Créations

MINVIELLE, Basile, Nicolas, Hervé, Marie

SIREN 109278507Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

18/09/2026

Voir →