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326 résultats pour « Hoeffel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

5fca84cbc7d9a9754dd3918a

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

En application de plusieurs avenants successifs au contrat de travail, Mme [V] a occupé les fonctions de Maître d'hôtel pour l'entreprise SRN (nom commercial Le Jardin des Gourmets) à compter du 1er janvier

Source officielle

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CA

Chambre 4-1

69ef2086cdc6046d47b06f78

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

hôtel du groupe'.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151402

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

2015, à la suite du refus opposé par le maire de Villeneuve-Saint-Georges à sa demande de communication d'une copie du rapport du service communal d'hygiène et de santé (SCHS) relatif à sa visite de l'hôtel

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9321bfd7ff01235447906

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

En 2013, la société Socri Promotions s'est rapprochée de la société Unibiens pour rechercher des murs et fonds de commerce à destination d'hôtels.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdcc79dc1b40833136db2b6

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65b35a181d7564000872db38

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T] s'interroge sur le sort d'un compte courant d'associé dont il était titulaire et qui figure au bilan de la société Sainte dévote (alors dénommée Hostellerie du coteau fleuri) pour un montant de 32655

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6942aedd303b85728de96cc0

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Sur les circonstances de son hospitalisation, il a expliqué qu'il s'était vu refuser une chambre d'hôtel sous prétexte qu'il n'y avait pas de place ce qu'il savait être faux, que devant son insistance

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9743cbc9fa561ad4dc6bb

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Le 13 janvier 2014 la société Hôtel St-Paul remettait à M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fda707c30dd87b9ed43de07

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

* * * EXPOSE DU LITIGE La SCI [Adresse 15] a été constituée le 31 mars 1988, avec pour objet l'achat d'un bien immobilier à [Adresse 10] (33), la construction ou le bail à construction d'un hôtel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdb52bded3b6230acf49147

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

X... et Mme J... épouse X..., la SCI 72 [...] et la SCI 10 [...] sont propriétaires d'hôtels particuliers situés autour du square de l'[...], anciennement dénommé square du [...], dans le 16ème arrondissement

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9150e6f5d67aff93b0f79

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Paris Sud, . condamner la société Hotel Paris Sud au paiement de la somme de 31 882 euros au titre du licenciement sans cause réelle et sérieuse, . condamner la société Hotel Paris Sud au paiement de

Source officielle
CA

13e chambre

5fd939fb3167841f1927b689

Appel

28 avril 2020

28 avril 2020

A la rubrique 'patrimoine mobilier ou incorporel' il est mentionné le fonds de commerce de l'hôtel à [Localité 6] valorisé à 2,5 M€.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

659e42d75537980008847093

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[N] [S], à concurrence de 51 %, et Mme [G] [J] son épouse séparée de biens, à concurrence de 49 %, ont acheté l'intégralité des parts sociales de la Sarl Hostellerie du [5].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9960f73043a87d39cef64

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

EXPOSÉ DU LITIGE Madame [M] [J] a été engagée le 6 juillet 2001 par la société de participation du Nouvel Hôtel dit Hôtel New Parnasse, en qualité de réceptionniste, et promue au poste de gouvernante

Source officielle
CA

14e chambre

5fd9b782c7a2e2ad40f3079a

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

RG 19/03157 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TFLA AFFAIRE : SCI [I] [V] ET [M] [S] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège C/ SAS HÔTEL

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fda2c95db05fe71a455a794

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

. *** EXPOSE DE L'AFFAIRE Le Groupe VACANCES BLEUES a pour activité première l'hôtellerie de loisirs.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fdb26e44d8282bb8cb438a7

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Il importe par ailleurs pour la bonne intelligence des faits de l'espèce de préciser qu'alors que la SARL HOTEL PRINCE DE GALLES exploite l'hôtel en question, elle a donné en location gérance par acte

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdb6172fa6dbc3f70a603ef

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

2015, hôtel à [Localité 6], CA TTC moyen 155'910euros, prix de vente de 330'000euros ratio PV/C de 212 % '5 mai 2015, hôtel restaurant [Établissement 2], CA moyen de 118'412euros prix de vente de 403'000

Source officielle
CA

Avis

CADA:20142521

Appel

24 juillet 2014

24 juillet 2014

de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, par copie envoyée à son domicile, de l'intégralité de son dossier médical de septembre 2008 à septembre 2013, détenu par le service de diabétologie de l'Hôtel-Dieu

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a0ea35dcdc6046d4766d8d4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[T] [X] a été embauché par la société [1], exploitant à [Localité 3] l'hôtel 4 étoiles [Etablissement 1] suivant contrat à durée indéterminée en qualité de directeur d'hôtel le 19 juin 2017. 2.

Source officielle