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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d03

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

C/ Mme Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ee5

Appel

6 février 2018

6 février 2018

La SARL MAK a demandé au tribunal de débouter Madame Isabel X... epouse Z... de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92914

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

C/ Mme Isabelle Z... divorcée Y... M. Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896e0

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Mme Isabelle Marie-Thérèse Z... épouse X... C/ M. Didier A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852ef

Appel

16 mars 2001

16 mars 2001

FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a consenti à Madame Isabelle DE Y... un bail sur un logement sis au 177/177 bis, rue Galliéni à BOULOGNE-BILLANCOURT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844b

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

immobilier sis 254 à 260 avenue Gabriel Péri à Montesson et préalablement ordonner la licitation du bien sur mise à prix de 137.200 ç.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935d9

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

Isabelle le 26 février 2016 à 12h00, au greffe de la chambre de l'instruction un mémoire visé par le greffier et communiqué au ministère public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854c7

Appel

16 mars 2001

16 mars 2001

FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a donné à bail à Madame Isabelle DE Y... un logement sis au 177-177 bis rue Galliéni à BOULOGNE BILLANCOURT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60353d7fb0f2626729e74e3c

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

La preuve de l'existence apparente d'une relation de travail de nature salariale entre la Sa Climarep clinique Sainte Isabelle et [Z] [J] est apportée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90832

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

RG N : 12/ 00927 AFFAIRE : Isabelle X... C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT CORREZE P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6036a9a8ff9f8d4b452cf286

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre Monsieur Christian HOURS, Président de chambre, assesseur Madame Isabelle BROGLY , Conseillère qui en ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927a5

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Ordonnance n° 68 --------------------------- 01 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00063 --------------------------- Isabelle X... épouse Y..., Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb74

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

C / Isabelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f092

Appel

27 décembre 2011

27 décembre 2011

Madame Isabelle Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a47

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f41b

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

G : 10/ 04987 Mme Isabelle Myriam Jeanine X... épouse Y... C/ M. Thierry Gérard Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb05

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) présente, assistée de Maître Jacques DELAFOND (SCP), avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : AUTO ECOLE EUROPE CONDUITE-Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87720

Appel

21 septembre 2005

21 septembre 2005

Y..., Chantal X... épouse Z..., Martine X... épouse A..., Marie-Dominique X... épouse B..., Isabelle X... épouse C... C Maître Henri D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf3

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

APPELANTE : Mme Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y

6253cb73bd3db21cbdd8d81d

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Madame Isabelle X... était en outre condamnée aux dépens. Madame Isabelle X... interjetait appel général de cette décision le 26 mars 2010.

Source officielle

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