Sarl Les jardins de Domène.

B, représenté par Me Jaidane, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 décembre 2023 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2023 du préfet des Alpes-Maritimes

[G] [J], s'est vu attribuer un jardin n° L075 secteur [Adresse 7] par l'association société des jardins familiaux de [Localité 4] (ci-dessous dénommée l'association ou la société des jardins familiaux)

de 12 378,60 euros et que la société PROVENCE JARDINS TRAVAUX PUBLICS a elle même facturé la ville de Cannes le 30 juillet 2011, - que selon la société PROVENCE JARDINS TRAVAUX PUBLICS, les défauts

époque par la société NORTENE JARDIN avait violé son obligation de loyauté.

D'une part, les requérants font valoir que l'emprise du jardin arboré du centre nautique d'Aubervilliers et son classement en zone urbaine UVP, ainsi que celui des parcelles n° 52 bis à 55 et 79 du jardin

des produits pour le jardin de sa demande de communication de pièces sous astreinte, - condamné la société Compagnie des produits pour le jardin à payer à la société Audinord la somme de 2 000 euros

, condamné l'Épicerie du Jardin à payer à Mme [Y] la somme de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts, débouté l'Épicerie du Jardin de ses demandes reconventionnelles, condamné l'Épicerie du Jardin

Par jugement du 6 février 2008, le tribunal a condamné la société Trigano Jardin au paiement de la somme de 120 240,70 euro TTC, a débouté la société Trigano Jardin de sa demande reconventionnelle, et

la nature et l'étendue du trouble commercial subi par la SARL LE JARDIN DE [R] au titre de la perte de chance de pouvoir se réinstaller ; -Juger que la SARL LE JARDIN DE [R] et Madame [G] seront

O JARDINS D'EOLE C/ [R] [F] [K] [V] épouse [F] Grosse délivrée le : à : Me S. MAYNARD Me O.

APPELANTE : S.A.R.L LES JARDINS DU HAMAK, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice.

Le 29 mai 2017, la société Le jardin de la beauté a formé opposition à cette injonction de payer.

que la société Chep France a intérêt et qualité à agir à l'encontre de la SARL Jardin du Val de Loire, - condamné la SARL Jardin du Val de Loire à payer à la société Chep France les sommes suivantes

Elle a signé à une date indéterminée avec l'EURL Jardins languedociens un contrat d'entretien de jardin privatif pour la période du 1er mai 2017 au 30 avril 2018 et pour un prix annuel de 4 631,28 euros

[S] et elle-même auprès de la société Maisons et Jardins.

MON JARDIN S.C.I. MON JARDIN 2 S.C.I.

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : La SAS LES JARDINS D'ARCADIE détient 496 parts sociales sur 500 de la SARL EMAL.