Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bcf
5 septembre 2006
5 septembre 2006
No 05/ 02234 AFFAIRE : Phlippe X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da65
30 mars 2011
30 mars 2011
No 10/ 03081 AFFAIRE : Philippe X... C/ S. A. S.
Source officielleChambre 1-8
626a2ede71469e057d78998d
27 avril 2022
27 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddbe9e4dd9d264ebec8639
30 juillet 2018
30 juillet 2018
Philippe Y... Laure Y... C/ Jean Z... Marie-Claude Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e67c
12 octobre 2011
12 octobre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROMANI-CLADA-MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMEES : Madame Claire Marie Jeanne Z... veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4e
13 avril 2011
13 avril 2011
en la personne de son représentant légal Manchester Grand Blanc 48439 MICHIGAN (USA) représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Marie BERTHELOT
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6de44bf0d1935aef938
29 avril 2025
29 avril 2025
En réponse, la SELARL [C] [B] et Jean-Philippe Borkowiak, prise en la personne de Me [C] [B], agissant ès qualités, rappelle que la liquidation judiciaire emporte dessaisissement pour le débiteur de l'administration
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6de
20 mai 2008
20 mai 2008
Le : 20 MAI 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 06 / 00344 Monsieur Hervé Jean Francis F... Madame Dominique Brigitte Y... épouse F...
Source officielleChambre commerciale
642d149fcb8fa004f57da233
4 avril 2023
4 avril 2023
Jean-Luc PROUZAT, président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91153
19 février 2014
19 février 2014
Jean Lou B...
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738a
20 octobre 2004
20 octobre 2004
FRANCE ONDULEURS ONDYNE, dont Jean-Philippe X... était gérant associé, a autorisé la cession à la société CHLORIDE FRANCE de 997 des 1 000 parts composant le capital social ; que Jean-Philippe X... est
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ea7
7 février 2006
7 février 2006
C/ SA ACCESS COMMERCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 22 avril 2004 RG : 03/02444 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Jean Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b0
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Mme Marie Jeanne Y... épouse X... Z.../ BNP PARIBAS Mme Francoise A... épouse B... M. Christian X... M. Philippe B... Mme Valérie B... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d68f
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c5
9 septembre 2015
9 septembre 2015
André Jean Y... né le 10 Septembre 1954 ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Melle Christel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e75
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Jean X... à Me Philippe Y... à la somme de 1200 euros TTC ; Vu la contestation émise le 17 janvier 2017 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c455
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Comparant par : Me Nathalie CINTRAT (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c457
8 juillet 2008
8 juillet 2008
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb5
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Philippe X..., qu'enfin elle n'a pas commis les fautes reprochées par M.X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb14
20 septembre 2012
20 septembre 2012
C/ Philippe Y... ayant exercé sous l'enseigne "LE PROGRES" ...
Source officiellePage 5 sur 644