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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
6032a997e15224216ff1825e
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
695bc60975782d5f06dc1d86
2 janvier 2026
2 janvier 2026
[C] [L] né le 12 Février 1977 à [Localité 2] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 01 Janvier 2026 à 12
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9cbaa7cb93066e44394a
1 août 2025
1 août 2025
[V] [G] [R] né le 05 Novembre 2000 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 29 Juillet 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90285
12 février 2013
12 février 2013
né le 7 octobre 1982 à ORSAY ... 22480 KERIEN Rep/ assistant : la SCP BREBION CHAUDET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Eliane GAVARD-LE DORNER, Plaidant (avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63c105dbbf9fd47c90a13866
12 janvier 2023
12 janvier 2023
prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Clément Fournier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Kérène
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01181_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Mme B, ressortissante érythréenne, née le 1er janvier 1988, à Keren (Erythrée) est entrée irrégulièrement en France le 6 janvier 2023.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60330e73d005838086bb045e
6 octobre 2017
6 octobre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60337fd3c7d44b3384c4b1e5
2 juin 2017
2 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6033b339791ae766df965995
21 avril 2017
21 avril 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6033d8bef7374f8a757ccf80
10 mars 2017
10 mars 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdb08ebec687b9d4f4a06f6
19 avril 2019
19 avril 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02421_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Lachapelle-sous-Rougemont, de Lamadeleine-Val-des-Anges, de Romagny-sous-Rougemont, de Saint-Germain-le-Chatelet et de Suarce, représentées par Me Kern
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60335badceaa500cb2b75ad2
30 juin 2017
30 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9cb7a7cb93066e443948
1 août 2025
1 août 2025
[Z] [L] né le 02 Juin 1996 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 30 Juillet 2025 à 15 heures
Source officielleRecours Hospitalisation
688d9c9aa7cb93066e44392e
1 août 2025
1 août 2025
déférée du 15 Juillet 2025 - Juge délégué deToulouse- APPELANTE : Madame [I] [H] née le 30 Mars 1985 à [Localité 12] [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 6], non comparante représentée de Me Kerzen
Source officielleETRANGERS
68806c7fbf1211186fbec89f
22 juillet 2025
22 juillet 2025
rétention de X se disant [X] [O] né le 30 Novembre 1987 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 20 juillet 2025 à 15 h 43 par courriel, par Me Arnaud PIQUEMAL-KERN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fda894cfc3c7f1650024dbe
21 juin 2019
21 juin 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03949_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par mémoires enregistrés le 13 mars 2024 et le 26 juin 2024 (non communiqué), la société Evoléa, représentée par Me Kern, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f56a
3 mai 2012
3 mai 2012
GA - 98836 DUMBEA représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES INTIMÉE LA SARL NC CONSULTANT, prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est à la Tribu de KERE
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf8
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Dominique GUEGUEN, Conseiller rapporteur Ce magistrat en a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Madame KERNER-MENAY
Source officiellePage 5 sur 12
KERENCIA
27/08/2026
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COMPAGNIE DE KERENGRIMEN
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