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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c2002a12a235bae6ce6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
------------------------- ARRÊT DU : 25 juillet 2024 PRUD'HOMMES N° RG 22/03533 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MZWK Madame [Z] [G] c/ Association MAISON POUR TOUS LEO LAGRANGE
Source officielle2e chambre sociale
67f8aaa53b6868ad1f983826
10 avril 2025
10 avril 2025
L'employeur reproche à la salariée une attitude, un langage et une tenue vestimentaire inadaptées à ses fonctions consistant en l'accueil téléphonique et physique de la clientèle, une attitude et un langage
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89435
27 septembre 2007
27 septembre 2007
réitère que le vocable "NOUS CONCEVONS DES ESPACES DE VIE" revêt pleinement un caractère arbitraire puisque la sémantique, l'architecture et la phraséologie de ce signe ne se retrouvent pas dans le langage
Source officielle3e chambre sociale
6698b078e6ed70c67f6449f5
17 juillet 2024
17 juillet 2024
- le courrier de suivi de Mme [E], orthophoniste en date du 14 décembre 2023 mentionnant que 'pour ce qui est du langage oral, des progrès sont constatés tant au niveau de la compréhension qu'au niveau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca80cb8dca058e3e7c41
7 juillet 2022
7 juillet 2022
médical a retenu que l'assurée présentait des « séquelles fonctionnelles à type d'une hémiplégie gauche chez une droitière avec conservation d'une activité réduite, absence de troubles sphinctériens, le langage
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX03102_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
. / Dans le domaine de formation intitulé "les langages pour penser et communiquer", cette évaluation distingue quatre composantes : langue française ; langues étrangères et, le cas échéant, langues régionales
Source officielleChambre 4-5
642fb56ccece1704f574737a
6 avril 2023
6 avril 2023
[C] à 11h30 dans son bureau en ma présence, aux fins de le recadrer suite à son comportement innaproprié : 'écart de langage' et 'endommagement de la balayeuse'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f562
2 mai 2012
2 mai 2012
C/ Fédération FEDERATION LEO LAGRANGE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY Section : Encadrement No RG :
Source officielle1ère Chambre
5fca891099346d7a8e428edf
15 septembre 2020
15 septembre 2020
Par conclusions du 4 janvier 2019, la société Lagrange Patrimoine Conseil demande à la cour de': - constater la prescription de l'action de la société Izimmo à l'encontre de la société Lagrange Patrimoine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdc26a752dd1b4ac0d542c3
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Pour faire valoir ses droits, les sociétés HOME LANGUAGE INTERNATIONAL LIMITED et HOME LANGUAGE LIMITED ont dû engager des frais non compris dans les dépens qu'il est équitable de laisser à leur charge
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d2303a1b38839f7d9b
15 avril 2025
15 avril 2025
2014 par le docteur [P] faite sur le mode d'exérèse sur patient éveillé afin de diminuer les risques neurologiques s'est quand même compliquée malgré une exérèse incomplète d'un trouble important du langage
Source officielle19e chambre
6035e2860ae41148cac819c4
4 février 2016
4 février 2016
La formation sur le langage C c'est bien passée, la semaine dernière. J'ai intégré l'équipe ELIS ce matin.'
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00240_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Elle a été affectée au sein du laboratoire " Parole et Langage " (UMR 7309), à Aix-en-Provence.
Source officielleChambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5e7
17 octobre 2025
17 octobre 2025
La majorité des activités sont réalisées avec des difficultés ponctuelles et/ou une aide ponctuelle mais il est noté un retard de langage.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aae
10 janvier 2006
10 janvier 2006
ET : LA COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Hôtel de Ville 33440 AMBARES ET LAGRAVE.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9b05715ebf8a54b95cc9a
11 décembre 2019
11 décembre 2019
Par ailleurs, votre manager s'est alors étonné que vous ayez pu conserver vos anciennes blouses alors que celles-ci sont automatiquement retournées à notre fournisseur après lavage.
Source officielle1re chambre civile
68f9b8300a84a5e5f00217a4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
contraintes, -A titre subsidiaire : de constater l'inexigibilité des créances du dossier 230714 comme prescrites, de fixer la créance en principal à 1 219 euros et de lui accorder les délais les plus larges
Source officielleChambre Sociale
69e31188cdc6046d47a7552c
17 avril 2026
17 avril 2026
qu'une dysarthrie mineure sans autre trouble neurologique ou un retard simple du langage (taux inférieur à 15'%), - déficience moyenne (taux compris entre 20 et 45'%), les déficiences du langage écrit
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6a113786cdc6046d47a64c45
22 mai 2026
22 mai 2026
de 3 mètres à partir du bord externe du puits commun afin de permettre un passage d'une largeur effective de 3 mètres au niveau du puits ; - condamner M. et Mme [C] à supprimer le portail qu'ils ont
Source officielleChambre 1 A
69e0782dcdc6046d4769ba68
15 avril 2026
15 avril 2026
juge des référés commerciaux du tribunal judiciaire de Strasbourg a': 'Rejeté l'exception de nullité de l'assignation ; Condamné la société [P] SA à modifier l'aspect extérieur de sa station de lavage
Source officiellePage 5 sur 151