AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
6163278b33484180ee722899
25 novembre 2011
25 novembre 2011
ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2011 N°2011/783 Rôle N° 10/11978 [W] [X] C/ [Z] [E] Grosse délivrée le : à : Me Odile LENZIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c5
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93097
23 mars 2016
23 mars 2016
née le 15 Avril 1931 à ALGER ... 20000 AJACCIO assistée de Me Jean Louis LENTALI de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMES : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd93599
5 octobre 2016
5 octobre 2016
née le 05 Août 1981 à VERSAILLES ... 20000 AJACCIO assistée de Me Jean Louis LENTALI de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Marie-Dominique THIODET, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d58d
31 janvier 2011
31 janvier 2011
née le 25 Août 1949 à SINT NIKLAAS (BELGIQUE) ... 42155 LENTIGNY représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Claire DUBUIS-MEREAUD, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f602651c1a56b8e1651fe9
8 avril 2025
8 avril 2025
siège social est situé [Adresse 1] [Localité 9] Représentées par Me François DEVEDJIAN de la SELAS GINESTIE MAGELLAN PALEY-VINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque R 138, Assistées de Me Rudy LENTINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b219
21 novembre 2007
21 novembre 2007
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 septembre 2007
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b22b
28 novembre 2007
28 novembre 2007
B ---------------------- RG N : 06 / 01694 -------------------- Angèle Léontine Zélie Y... divorcée Z... C / Jean Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e773
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 22 Février 1965 à LYON (69002) ... 69210 LENTILLY représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93899
4 janvier 2017
4 janvier 2017
ARRET DU : QUATRE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANT : Monsieur Jean Louis X... ... 20000 AJACCIO Représenté par Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Jean louis LENTALI
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efe9
10 octobre 2011
10 octobre 2011
l'enfant -confirmé la réinscription de l'enfant à l'école Notre Dame des Charmilles à la TOUR DE SALVAGNY et débouté en conséquence le père de sa demande d'inscription de l'enfant à l'école publique de LENTILLY
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a8
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Paul Jérôme Z... ... 20128 ALBITRECCIA assisté de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Me Pierre Paul A...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118de8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
: APPELANTE Madame [W] [X] née le 08 Avril 1955 à [Localité 5] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Me Jean-françois DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02005_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
situées en dehors de cette plage dans des cas exceptionnels et après avis d'un spécialiste de l'œil ; / - vision à moyenne distance et de près : suffisante, qu'elle soit corrigée ou non ; / - les lentilles
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93894
4 janvier 2017
4 janvier 2017
ARRET DU : QUATRE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANT : Monsieur Jean Louis X... ... 20000 AJACCIO Représenté par Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Jean Louis LENTALI
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93895
4 janvier 2017
4 janvier 2017
ARRET DU : QUATRE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANT : Monsieur Jean Louis X... ... 20000 AJACCIO Représenté par Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Jean louis LENTALI
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9389c
4 janvier 2017
4 janvier 2017
ARRET DU : QUATRE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANT : Monsieur Jean Louis X... ... 20000 AJACCIO Représenté par Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Jean Louis LENTALI
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b8
16 mai 2013
16 mai 2013
RG N : 12/00906 AFFAIRE : SARL LE MONTAUBAN C/ Mme Yvette Léontine X..., M. Régis X...
Source officielleJurid. Premier Président
697c6110cdc6046d47396d2c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Je suis hospitalisé ici alors que je n'ai qu'un problème de lentille de contact que je n'arrive pas à enlever. Je ne comprends par pourquoi je suis hospitalisé là.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899ee
5 avril 2007
5 avril 2007
LENINE À PIERREFITTE Cabinet SABIMMO 1 rue Gabriel Péri 93200 ST DENIS représentée par Me Catherine FERRACCI, avocat au barreau de PARIS, (E336) INTIME Monsieur Yahya X... 135 av.
Source officiellePage 5 sur 24