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42 182 résultats pour « Lime-Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd9108e

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Ayant pour avocat Me Jacques MAISONNEUVE, avocat au barreau de CORREZE Madame Pascale Z... épouse Y..., demeurant...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9061e

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

Z... et Marie Hélène A... épouse Z... à Jacques X... ; Vu les conclusions en rectification d'erreur matérielle transmises par Jacques X... le 15 février 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f385

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Tant maître X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de l'entreprise JACQUES que la compagnie L'AUXILIAIRE, assureur de l'entreprise JACQUES, que la SARL cabinet Robert THEVENET, que monsieur Jean-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b00d

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Jacques X... ... ... Présent et assisté de Me Barbara FISCHER (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Association ARPIH prise en la personne de son représentant légal, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903dc

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Monsieur Jean Jacques Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff7

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Jacques Z... ...

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA01183_20230817

Admin. Appel

17 août 2023

17 août 2023

Par un jugement du 19 juin 2020, le tribunal administratif de Lille a, notamment, condamné les sociétés Jacques Delens, Dherte, Architecture Studio et Bureau Veritas Construction à verser solidairement

Source officielle
CA

2ème chambre

69facc5fcdc6046d47be850d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

LIKE INTERIM S.E.L.A.R.L. M.J .[K] & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02219_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

La société Axa France Iard a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement les sociétés Architecture Studio, Arc-Ame Vilet Pezin Architecture Aménagement, Khephren Ingénierie, Jacques

Source officielle
CA

3e chambre

634f9617b5afe5adfff28d8f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Statuant à nouveau : Condamné la société Fwu Life Insurance Lux à payer : - à M. [U] la somme de 12 40 euros - à Mme [U] la somme de 12 400 euros.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01795_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

B a contractée durant sa prise en charge par le CHRU de Lille.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e649

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE DU 19 Septembre 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 18

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a7f

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

C/ SARL STEPHANOISE DE CONSTRUCTION MECANIQUE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 20 MARS 2003 APPELANT : Monsieur Jacques X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171474

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

préalable pour le dispositif publicitaire lumineux numérique de la société Oxialive, installé sur la parcelle cadastrée 432 au rond-point de l'intersection de l'avenue de la Ville Idéale et de la rue Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68676890dd25744ff781d473

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

il faut lire : ' L'indemnité allouée à M. [B] sur le fondement de l'article L. 2422-4 du code du travail est donc fixée à 6 788,20 euros .'

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

69df21facdc6046d4747fc90

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[J] [Y] le 18 octobre 2016, auprès de NATIXIS LIFE ; ORDONNE à la société BPCE LIFE anciennement dénommée NATIXIS LIFE de payer à Mme [D] [I] les fonds dus en exécution du contrat "SOPRANE 1818 VIE OPUS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f27e

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 11/ 00675 AFFAIRE : POLE EMPLOI INSTITUTION NATIONALE PUBLIQUE C/ Jean-Jacques X... ...

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

659658f7fa0e60000859aa2e

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON, décision attaquée en date du 29 Août 2023, enregistrée sous le n° 19/02426 Monsieur [W] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jacques

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00562_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DÉCIDE : Article 1er : Le jugement n° 2300333 du 25 janvier 2023 du tribunal administratif de Lille est annulé. Article 2 : La demande présentée par M.

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CA

1ère chambre civile A

69eafd82cdc6046d47576a2a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[S] a assigné devant le tribunal judiciaire de Lyon les sociétés Caci-Life et Caci Non-Life, représentées respectivement par leurs succursales françaises.

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