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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8588f
17 mai 2001
17 mai 2001
./ Lucien et Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8937b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Lucien X... assisté de son curateur, M.
Source officielle4e Chambre A
5fde9baef334c36f9cd9196e
28 juin 2018
28 juin 2018
APPELANT Monsieur Lucien, X..., Etienne Y... demeurant [...]
Source officielle12e chambre
5fdbf05b000b31110a376899
15 janvier 2019
15 janvier 2019
Lucien X... en date du 8 février 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb99
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Dans la requête, il était également précisé que Mme Lucienne X...veuve Y...était veuve, sans enfant, et percevait environ 850 € par mois de retraites cumulées.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03485_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Mme A B, adjointe administratif principale, exerce depuis 2002 les fonctions de vaguemestre au centre hospitalier Lucien Hussel.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b59
13 mars 2003
13 mars 2003
X... des redressements portant sur la succession de son père, Lucien Marcel X... (AR signé le 20 décembre 1996).
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d311
30 octobre 2009
30 octobre 2009
Lucien Z...décédé le 17 novembre 2006 demeurant ... Défaillante-assignée Madame Anne Marie Z...prise en sa qualité d'héritière de Mr. Lucien Z...décédé le 17 novembre 2006 demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Kim Lucien né le 28 Mars 1974 à TOULOUSE Fils de G... Lucien et de J...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866f3
5 juillet 2002
5 juillet 2002
Par jugement du 5 mai 1994 Monsieur Lucien X..., P.D.G. de la S.A. X..., a été pénalement condamné pour blessures involontaires et infraction aux règles de sécurité du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a8
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Madame Lucienne A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fc
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Jean-Lucien X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b2b
2 mai 2003
2 mai 2003
Nä 00/07440 AFFAIRE : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS C/ 1/ ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL 2/ Lucien X... 3/ Monique Y... épouse Z... 4/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE HENRI EY 5/ CPAM D'EURE ET LOIRE Appel
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f070
25 janvier 2012
25 janvier 2012
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Par acte sous seing privé en date du 12 juin 2003, Madame Marie B...épouse X...née le 4 janvier 1918 a cédé à Monsieur René Lucien X..., son
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87828
9 mars 2005
9 mars 2005
Pierre-Lucien Y... décédé le 30/06/1998. Née le 23 mai 1926 à MARSEILLE (13), ...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67f755cfd8218d22f82bd4d6
9 avril 2025
9 avril 2025
ARRÊT DU 09 Avril 2025 MDB / NC -------------------- N° RG 24/00797 N° Portalis DBVO-V-B7I -DIKA -------------------- SARL CARTOLUX C/ SELARL LMJ SARL LUCIEN GEORGELIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603354af2e147d05b938e05d
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Contestant plusieurs points de ce redressement, le Groupe Lucien Barrière a saisi le 4 janvier 2012, la commission de recours amiable de l'URSSAF.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a58
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Par requête déposée par voie électronique le 11 décembre 2013, Mme Jeanne Lucienne X...épouse Y...a déféré l'ordonnance du 27 novembre 2013 à la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b70d
17 juin 2008
17 juin 2008
Lucien Gabriel X...contre cette décision le 6 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d10
24 février 2004
24 février 2004
B...; Vu les conclusions notifiées le 8 avril 2002 par Lucien B... et par son assureur la MAF, qui demandent à la cour: - A titre principal, constater que la mission d'assistance à la réception n'est
Source officiellePage 5 sur 76