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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
665aba3a97d592000810727d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Rôle N° RG 22/01859 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI2LG S.A.R.L. [2] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : 9/01/2024 à : - Me Denis MARTINEZ
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389975
18 avril 2024
18 avril 2024
MAOUE, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de4b676b73dd81b97000
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686dfb19002316e0ca848fc2
8 juillet 2025
8 juillet 2025
- N° du dossier 20240144 ORDONNANCE DE MÉDIATION DU MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, François Varichon, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Maxime Martinez
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb8
4 juillet 2017
4 juillet 2017
né le 17 Mai 1991 à ALEP de nationalité Syrienne Vu l'appel formé le 03/ 07/ 2017 à 16 HEURES 24 par télécopie, par Me Lucie MARTINEZ, avocat ; A l'audience publique du 04 JUILLET 2017 à 15 HEURES
Source officielleChambre Sociale
66bd9a141329d1cb8b24aed2
8 août 2024
8 août 2024
siège social est sis [Adresse 2] ; Ayant conclu ; Ordonnance de clôture du 7 juin 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue en audience publique du 13 juin 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab683
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 6 septembre 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab689
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 1] ; Ayant conclu ; Ordonnance de clôture du 6 septembre 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleCabinet A
67835aa4acfa46bc801ab699
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 6 septembre 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleCabinet A
67f8b4e7b12b01e97e03d821
10 avril 2025
10 avril 2025
MARTINEZ, présidente et par Mme OPUTU-TERAIMATEATA, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleCabinet A
67fa01fedcd4a66150de6843
10 avril 2025
10 avril 2025
MARTINEZ, présidente et par Mme OPUTU-TERAIMATEATA, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162ec2c6c9bddc825847650
10 avril 2012
10 avril 2012
-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente, Madame MARTINEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1e3
11 février 2008
11 février 2008
TEMPLON 5/7 Rue De L AMIRAL COURBET 94165 SAINT MANDE CEDEX non comparant Maître Carole MARTINEZ Es qualitès d' Administrate Judiciaire de la Société D.
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ed
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Après avoir entendu : -le président en son rapport -Monsieur Fazil Y... en ses explications - Maître MARTINEZ, n'ayant soulevé aucun moyen relatif à la régularité de la procédure, en sa plaidoirie
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d3d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
P IERRE C/ Me Christian X... agissant en qualité de Représentant des créanciers de la SARL POMPES FUNEBRES DE LA HAUTE CORREZE BUISSON JEAN PIERRE, URSSAF DE LA CORREZE, SELARL BAULAND GLADEL MARTINEZ
Source officielle2e chambre sociale
63c8eedddc5b777c90992f3f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 JANVIER 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle MARTINEZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de52676b73dd81b97070
4 juillet 2024
4 juillet 2024
1702 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marilyn Ranoux-Julien, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
Source officielleAvis
CADA:20100888
11 mars 2010
11 mars 2010
des documents suivants, alors qu'il lui est proposé une consultation sur place : 1) les actes de naissance de Mesdames Joséphine BENIMELI et Georgette SANCHEZ ; 2) l'acte de mariage des époux TORRES/MARTINEZ
Résumé IA — à vérifierChambre commerciale
6a210823cdc6046d4708c048
3 juin 2026
3 juin 2026
291 749, dont le siège social est situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra MARTINEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91710
3 avril 2014
3 avril 2014
.-98809 MONT-DORE Représenté par Me Christelle MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2014, en audience publique, devant la cour composée
Source officiellePage 5 sur 255