Henri X... et Mme Madeleine Z... ont assigné M.

.-33160 ST MEDARD EN JALLES représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Christine METTETAL-DONDEYNE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Madeleine Magali

Tribunal de Grande instance de Belley Au fond du 02 mars 2009 chambre civile RG No08/ 00026 COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 16 SEPTEMBRE 2010 APPELANTE : Madame Madeleine

C / MAGDELEINE Y...

Marie-Madeleine A... épouse B... a déposé plainte contre Richard X... le 4 septembre 1997, toujours pour harcèlement sexuel.

Par courrier du 7.03.2016, la société Magellan consulting a notifié à M.

du 01 Juin 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 02567 APPELANTS Monsieur Jean-Marie, Emile, Victor X... né le 17 mai 1955 à FOURGERES 35300 et Madame Christine, Marie, Madeleine

JUILLET 2022 N° 2022/183 N° RG 19/03082 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD2TL Société CABINET D'ARCHITECTURE [J] [C] C/ [M] [S] SARL NOXA-GROUP NOX SELAFA MJA SARL GROUPE MAGELLAN

Philippe C..., telle que soulevée par des conclusions d'incident de la SARL Immobilière de la Madeleine et de M.

c/ SELAFA MAGELLAN S.A.R.L.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Madame Marie Madeleine Précieuse X...

[M] et la SCI Madeleine devant le tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, demandant notamment que l'acte statutaire de la SCI Madeleine du 2 octobre 2015 en ce que M.

LE MAGELLAN Frédéric X... Jean-Claude X...

Par décision du 14 mai 2009, la CIVI a fait droit au principe de leurs demandes, en modérant toutefois le quantum, et fixé l'indemnisation due par le FGTI aux sommes suivantes : - Madeleine Y... épouse

Madeleine X... a conclu (Conclusions des 6 décembre 2004, 8 juin 2005, 12 décembre 2005, 27 janvier 2006). Apollonia et Athéna X..., héritières de Lionel X...

Par une demande, enregistrée le 25 octobre 2021, Me Magdelaine, représentant M. C a saisi la cour administrative d'appel de Versailles afin d'obtenir l'exécution de l'arrêt du 4 juin 2021.

La société automobiles de la Madeleine a, quant à elle, conclu en ces termes : - déclarer l'action de M.

C / ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT Mme Madeleine Y... Mme Jeanne Z... M. Daniel A... Mme Pascale Y... Formule exécutoire le : à : S.C.P.T.R.D.G. S.C.P.S.G.S.

Madeleine Y...-X..., sa veuve, -12. 000 € au bénéfice de Mme. Marie-Madeleine Y..., sa fille -12. 000 € au bénéfice de M Antoine Y..., son fils -5. 000 € au bénéfice de M.

DE BASSE GARTEMPE (Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable) C / Madeleine Simone X... épouse Y..., Michel Y..., Gisèle Simone Z... épouse A..., Alain Jean Claude A...