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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e16
31 janvier 2002
31 janvier 2002
HENRY C/ C/ une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance TROYES le OS Juillet 2001 ARRET DU 31 JANVIER 2002 APPELANTS Monsieur Jean-Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f42c
13 mars 2012
13 mars 2012
G : 10/ 07779 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 13 Mars 2012 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Référé du 13 septembre 2010 RG : 2010r692 ch no SARL INCIPAJE C/
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ce
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Charles-Henri X....
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c36
20 novembre 2003
20 novembre 2003
La SCP LE HONSEC HENRI-PIERRE et LE HONSEC HENRI-ANTOINE, intimée, conclut aux termes de ses dernières écritures en date du 20 mars 2003 auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé au débouté de l'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e659
21 septembre 2011
21 septembre 2011
G : 10/ 1142 SAS HENRI X... C/ SARL STATION FAILLACE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed30
9 décembre 2011
9 décembre 2011
Henri X....
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868df
25 juin 2003
25 juin 2003
qui a prononcé l'adoption simple de Gérard Henri Alexandre Y..., né le 8 novembre 1947, par Mme Marie-Thérèse X... épouse Y..., et dit que l'adopté portera désormais le nom de CONTE-GOGNET.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03131_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Elle soutient que : - elle a signé en 2022 un avenant avec l'EHPAD Henri Frugier qui met fin à l'amiable à leur contrat et règle les conséquences financières du marché ; cet avenant vaut décompte général
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03163_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Elle soutient que : - elle a signé en 2022 un avenant avec l'EHPAD Henri Frugier qui met fin à l'amiable à leur contrat et règle les conséquences financières du marché ; cet avenant vaut décompte général
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a4a
8 novembre 2006
8 novembre 2006
DU 08 Novembre 2006 R.S/S.B Henri X...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00724_20250220
20 février 2025
20 février 2025
2019 pour le devis établi le 12 mars 2019 ; - elle a adressé sa demande de paiement direct tant à la société Etablissements Maille, titulaire du marché, qu'à la commune de Béthune, maître d'ouvrage
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90377
5 mars 2013
5 mars 2013
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 MARS 2013 6ème Chambre B ARRÊT No 170 R. G : 11/ 07393 M. Marc Paul Henri X... C/ Mme Lysiane Irène Y... épouse X...
Source officielle4ème Chambre
66ac76ada9cfa399a90d1fc9
1 août 2024
1 août 2024
NOTHUMB de la SCP YANN NOTHUMB - EDITH PEMPTROIT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT DE LA CAUSE : Monsieur [J] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Nathalie QUENTEL-HENRY
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be33
6 mai 2008
6 mai 2008
né le 30 Mars 1933 à TOULOUSE (31000) de nationalité française Demeurant... 47000 AGEN représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b61
6 décembre 2006
6 décembre 2006
Henri et de C... Augusta De nationalité francaise, marié, retraité ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229edd2fa6fd0f804048b
20 avril 2023
20 avril 2023
- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abfc
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Claire DAVID, Conseiller Madame Evelyne DELBES, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
69e07402cdc6046d47696ba1
15 avril 2026
15 avril 2026
Il a confié la réparation de ce fauteuil à la SAS DENTALINOV, devenue la SCA HENRY SCHEIN FRANCE SCA (HENRY SCHEIN), notamment en juin et septembre 2015.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6031f563ab72dd2deafa4a58
30 mai 2018
30 mai 2018
Elle a estimé que la société GESPACE FRANCE est irrecevable à contester le décompte final du marché en date du 27 mars 2008, devenu irrévocable, puisque celui-ci a été établi conformément à la procédure
Source officielle1ère Chambre
6308623a5d4f3fc56380b07c
25 août 2022
25 août 2022
; Condamne la SCI Marc à payer à Monsieur [K] [D] la somme de 1500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Déboute la SCI Marc de sa demande au titre de l'article 700 du code
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