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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b55
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Marcel, son appel étant limité aux dispositions pénales et civiles.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9164c
27 mai 2014
27 mai 2014
C/ Mme Marcelle Y...veuve X...Mme Jacqueline B...Mme Annie D...SERVICE M. J. P. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c2
9 septembre 2015
9 septembre 2015
d'un plan d'apurement nécessairement plus favorable, sur le plan de la vérification des crédits, des délais de paiement et de la remise des intérêts.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
654b37d356298f8318387c12
7 novembre 2023
7 novembre 2023
La société Comptoir Saint-Marcel ne produit aucune pièce. Elle se borne à indiquer que « l'exercice clôt au 31 décembre 2022 devrait être bénéficiaire ».
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b59
13 mars 2003
13 mars 2003
strictement juridique, qu'en inscrivant sur la plaquette "COLLECTION Marcel X... ", il a voulu susciter l'intérêt du public ; que les quelques tableaux acquis par Monsieur et Madame Marcel X... étaient
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c7a7
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Isabelle Y..., Déolinda DE Z..., Marcelle A..., Cécile B..., Andrée K...
Source officielleChambre A - Civile
626cd29fbd20aa057d9f3704
29 avril 2022
29 avril 2022
[F] et son épouse Mme [T] à payer à la SARL Chauvin Marcel la somme de 1.500 euros sur le même fondement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92555
29 mars 2006
29 mars 2006
Marcel X... .
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13c
23 juillet 2008
23 juillet 2008
C --------------------- RG N : 07 / 00470 --------------------- Marcel X... C / Nicole Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255a
23 juillet 2008
23 juillet 2008
C RG N : 07/ 00470 Marcel X... C/ Nicole Y... divorcée X... Héléne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90028
19 décembre 2012
19 décembre 2012
prise en sa qualité d'ayant-droit de Monsieur Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd883a2
21 mars 2006
21 mars 2006
avenue Maxwel 31100 TOULOUSE représentée par la SCP M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7a
20 mai 2008
20 mai 2008
que la victime a eu un comportement fautif et imprudent ayant rendu la margelle délibérément glissante par son propre fait en plongeant délibérément pendant plus d'une heure afin d'arroser les convives
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079f
19 juin 2013
19 juin 2013
Marcel X..., Mme Marie Louise X...épouse Z..., M. Pierre X..., M. André X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e0715ecdc6046d47692a80
15 avril 2026
15 avril 2026
Notamment, il n'est pas produit l'avis d'impôt établi en 2025 pour les revenus de 2024, pas plus que des relevés bancaires récents.
Source officielleRéférés
686dfcb72abc72c5727a031f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ETABLISSEMENTS MARCEL HERVIEU immatriculée au RCS de XXX sous le n° 334 898 210, dont le siège social est situé [Adresse 1] Prise en la personne de son Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f55
25 février 2016
25 février 2016
RG N : 14/ 01384 AFFAIRE : Me Marc X...Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SCOP BERNEUIL BOIS », SCOP BERNEUIL BOIS C/ M. Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3ea
28 mars 2012
28 mars 2012
2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 00347 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe MIRABEAU Me Séverine MARTEL
Source officielle9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e92b
7 décembre 2012
7 décembre 2012
APPELANT Monsieur [G] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL SANTONS MARCEL CARBONEL, demeurant [Adresse 2] représentée
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fc21aacdc6046d47e13d0d
6 mai 2026
6 mai 2026
AGS FACILITIES (AGS), placée sous redressement judiciaire [Adresse 2] [Localité 2] S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 5 sur 106