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2 119 résultats pour « Marcus Mandel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd8925b

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

C/ SARL BRUNET MARCEL CPCAM DE LYON APPEL D'UNE DECISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON du 14 Juin 2006 RG : 20042713 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

69f4481dcdc6046d472eeb90

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GROUPAMA GAN VIE SA agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9153b

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

: Société Générale corporate investisment banking) ; Dans le dernier état de ses fonctions, il occupait le poste de trader et de responsable de l'équipe « quasi-govies » au sein de la direction des marchés

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00143_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02686_20220502

Admin. Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Manuel Bourgeois, premier conseiller. Mme Agnès Bourjol, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 mai 2022.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6801dfcd354955cf78ced48e

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Elle soutient de manière plus générale que la présence d'une marque sur une facture ne permet pas de considérer que cette marque a été apposée sur les produits désignés à son dépôt et retenir un usage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90926

Appel

15 juillet 2013

15 juillet 2013

Marcos Manuel Z... et la SA CMA CGM à verser à la SCADEM la somme de 100 000 F CFP au titre de l'article 700 du Code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - condamné solidairement les mêmes aux

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a77cb88121050008662b6b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RISKS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Philippe VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC

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CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88fa5

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Manuel X....

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CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934e4

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00308 ----------------------- Rui Manuel X...

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CA

Sécurité sociale

616398d49c0939beba85f4af

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

Il est établi que cette machine est entièrement automatique et que l'intervention humaine est totalement exclue lorsque la machine est en marche, ce qui est confirmé par le manuel de l'appareil produit

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01207_20240605

Admin. Appel

5 juin 2024

5 juin 2024

Vu : - le code des marchés publics ; - l'arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics

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CA

12e chambre section 2

603501ede4684d2f41bcb444

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

Trois lignes sont concernées par le déménagement, la ligne de Tréon et les lignes de Vernouillet automatique et manuelle.

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f09eef56904f13d44e77

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Evolution marquée par persistance d'une raideur cervicale modérée chronique surtout marquée en rotation droite. Pas d'indication chirurgicale, pas de projet thérapeutique.

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CA

1ere Chambre Section 1

68676391a9510a2e90cf252a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il précise que le client a reçu un manuel spécifiant les conditions normales d'utilisation, et qu'avant tout utilisation, il convient de lire attentivement le manuel d'utilisation.

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CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3c4

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Manuel X... Y... C/ S.A.

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CA

1ère Chambre civile

644a11ea656d26d0f8b57c4b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

de la SCI BNX née le 16 Décembre 1974 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 1] Représentés par Me ALDAMA substituant Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f4

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

La société SIPLEC a, par acte du 18 juin 2003, assigné en garantie la société KERAC, agent commercial ayant reçu mandat de commercialiser des chaussures fabriquées par la société de droit portugais MANUEL

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01577_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

peut demander le paiement de prestations réalisées après l'achèvement de ce marché.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901b0

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

Mario Manuel Y...

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