Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a2c
28 août 2014
28 août 2014
le 28 août 2014 à 11 heures, Monsieur Jean Pierre COLOMER, conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddbe9e4dd9d264ebec8639
30 juillet 2018
30 juillet 2018
Marie-Claude Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b4
23 mars 2011
23 mars 2011
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2011 R. G. No 10/ 02964 AFFAIRE : Marie-Claude X... épouse Y... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5d
13 mai 2008
13 mai 2008
Condamner Xavier X... et Marie- Claude Z... au paiement de la somme de deux mille euros en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c1
8 février 2012
8 février 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917ab
12 juin 2014
12 juin 2014
, le 12 juin 2014 à 16 heures, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd93916
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Par lettre recommandée avec avis de réception en date du 9 août 2016 et reçue le 12 août 2016, Mme Marie-Claude X... a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93471
28 juillet 2016
28 juillet 2016
SABRON, Président de Chambre à la cour d'appel de Limoges assisté de Madame Marie-Claude LAINEZ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7b0
30 mai 2012
30 mai 2012
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Avril 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bee8
17 juillet 2008
17 juillet 2008
contre une décision du bureau d'aide juridictionnelle du Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 18 Février 2008, enregistrée sous le no AJ07 / 8190 Madame Viviane Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c8d
30 décembre 2015
30 décembre 2015
Monsieur François CASASSUS BUILHE, Président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90780
18 juin 2013
18 juin 2013
NOUVELLE IMPRIMERIE GIGAULT ZI de l'Epronnerie 49290 CHALONNES S/ LOIRE représentée par Maître Aurélien TOUZET, substituant Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91990
25 juillet 2014
25 juillet 2014
juillet 2014 à 15 heures, Monsieur Robert JAOUEN, Président de Chambre à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c2
25 juin 2008
25 juin 2008
ARRÊT N o du 25 / 06 / 2008 AFFAIRE No : 08 / 00652 CM / VB Renée X...veuve Y..., Marie-Claude Y...épouse Z..., Michel Y..., Jacqueline Y...épouse A... C / Pascal DE B...
Source officielle8e Chambre C
61634cf71c666ce2d9a48d54
9 juin 2011
9 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e39
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Jean-Luc Pouch et Mme Marie-Claude Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a3a
1 mars 2017
1 mars 2017
de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante, ENTRE : Monsieur Stéphane X..., né le 26 juin 1986 à LIMOGES (87000), demeurant chez Monsieur Didier Y..., ...87000 LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c03
7 décembre 2020
7 décembre 2020
No Portalis DBVN-V-B7E-GGEE Nous, Michel Louis BLANC, Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, délégué par le premier président , par ordonnance du 08 juillet 2020, Assisté de Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92343
5 janvier 2015
5 janvier 2015
, le 5 janvier 2015 à 16 heures, Robert JAOUEN, Président de chambre à la cour d'appel de LIMOGES spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
PONROY ès qualité de mandataire liquidateur de Philippe Xc/Philippe X
6253cd5dbd3db21cbdd93134
7 avril 2016
7 avril 2016
A l'audience publique du 5 avril 2016, Monsieur François CASASSUS-BUILHE, Président de Chambre spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie-Claude
Source officiellePage 5 sur 3085