Marie- Claudine a subi une plaie béante et anfractueuse de la face externe de la cuisse, et une explosion de la tête du fémur gauche avec fracture complexe et comminutive.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 mars 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 5910 Monsieur Haï-Bnedir

[G] [I] effectuait un dépassement avec franchissement d'une ligne continue par la gauche et chevauchait la voie opposée, la route étant à double sens.

, une contusion frontale et temporale droite, une contusion au niveau du pédoncule droit ainsi qu'une contusion hémorragique pariétale gauche, - une embarrure temporo-pariétale gauche, associée à une

Représentés deux par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMES : Madame Q... V...

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRET DU 30 MAI 2012 (n° 151 , 4 pages) Numéro d'inscription

Marie-Françoise, de nationalité française, demeurant...

par Me Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON, Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ : [R] [U] né le 24 Mai

MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD - MMA IARD, demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE.

A la suite d'un malaise survenu à son domicile le 6 mars 2017, M. A, né le 3 mai 1942, a été pris en charge par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP).

déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Janvier 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de BOBIGNY-RG no 07-01127/ B APPELANTE SA Z... 4 Rue Auguste taravella 94500 Champigny Sur Marne

, temporal gauche et temporal droit, un traumatisme crânien facial avec fracture frontale gauche, fracture temporale gauche, fracture du toit de l'orbite gauche étendu jusqu'à l'os frontal, fracture de

GROUP HERKT COMPLEXE BEAUTÉ [Localité 4].

A... [...] [...] signification de la déclaration d'appel et des conclusions le 13 mars 2019 à personne.

APPELANTS Monsieur [A] [I] né le 13 mai 1937 à [Localité 7] demeurant [Adresse 5] Madame [G] [X] épouse [I] née le 30 mars 1939 à [Localité 7] demeurant [Adresse 5] représentés par Me Isabelle

L'expert a déposé son rapport le 2 mars 2020.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Le 30 mars 1995, le tribunal de grande instance de Paris a débouté M. [S] de son opposition à ce commandement. Par arrêt du 14 mai 1999, l'appel contre ce jugement a été déclaré irrecevable.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 mai 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 3311 SA ALLIANZ IARD

de la cheville gauche, l'ablation du matériel d'ostéosynthèse de la main gauche et du pied droit, celle du fixateur externe de la jambe gauche, celle du matériel d'ostéosynthèse du rachis et de celui