AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
67ee177d51255e24994fc479
2 avril 2025
2 avril 2025
dire que sa ligne de caisse n'ai ni balayé ni nettoyée une catastrophe une honte'Le temps de trouver votre chef d'équipe à 08h il était encore aux wc de l'étage et là nous en avions déjà parlé à 07h30 MAXI
Source officielleChambre Commerciale
68032e3f1fa67923f7882a77
17 avril 2025
17 avril 2025
siège, [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocate au barreau de GRENOBLE, postulante, et plaidant par Me STERNBERG Maxime
Source officielleChambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67276
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La cour observe que le mot " completed " dont la société ne donne aucune définition exacte est renseigné par la salariée dans une colonne intitulée " Call status " sans que ne soit établi que cette expression
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86465b5a3ab8ca54f07
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ET : INTIMEE [10], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Maxime
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fbe8c0355000835f86f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
-un document intitulé " état d'activité valide " (pièce 11 de l'appelante) se rapportant à M [E] pour le mois de janvier 2020, semaine n° 05, sur lequel est indiqué en colonne " V " qui correspondrait
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2405d6f7f678d4958e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[I] [O] consistaient à intervenir sur le réseau de distribution de gaz en aval du compteur, c'est-à-dire sur les conduites de gaz, les vannes et robinet d'arrêt, les colonnes de gaz à l'intérieur des immeubles
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744b5b6b52f3e4a43155
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Il vous a été demandé à plusieurs reprises de calculer les consommations mensuelles, d'en extraire les minimas, les maxi afin de pouvoir ensuite dimensionner le stock.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
668cd22fbbc9a118c6c63e57
8 juillet 2024
8 juillet 2024
APPELANTE S.A.R.L. [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée et plaidant par Me Colin
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61627b5992e3db741f8570cf
19 décembre 2012
19 décembre 2012
payer la somme de 15.343 € valeur 2010 actualisée soit la somme de 18.592 €, et la condamnation de la société MAAF et la société SMABTP à garantir leurs assurés, - sur la pression d'eau dans les colonnes
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce5
27 mai 2021
27 mai 2021
Le nombre de salariés placés sous son autorité soit une vingtaine dont il devait coordonner le travail et superviser les activités ?
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
616250f1929f6bffa995b2ea
25 février 2014
25 février 2014
ses frais exclusifs la création des marches pour l'accès aux bureaux de la zone commerce ainsi que le réaménagement des bureaux en découlant, - dire que la porte reliant le palier de l'escalier au couloir
Source officielle10e Chambre
615e0d14c25a97f0381f4ba0
18 décembre 2014
18 décembre 2014
[Z] ingénieur, a constaté le 26 mars 1999, quelques mois après les relevés du LNE, que la moyenne de débit de soufflage mini/maxi était de 479 m3/h ce qui correspond à un renouvellement d'air de l'ordre
Source officiellePage 5 sur 5
COULON, Maxime, Victor
21/06/2026
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COULON, Maxime, Victor
21/04/2026
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Location réalité virtuelle, COULON, Maxime, Victor
26/11/2023
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COULON PELLIZZARI MAXIME, COULON, Maxime, COULON- PELLIZZARI
06/10/2022
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COULON PELLIZZARI MAXIME, COULON, Maxime, COULON- PELLIZZARI
29/10/2019
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