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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68e89300f271a402af33b812
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[C] pour toute démarche commerciale au sein de l'entreprise Maillard, ce que confirme Mme [R] qui explique avoir été embauchée le 17 octobre 2022 par l'entreprise Maillard en qualité de commerciale itinérante
Source officielle8e Chambre A
616323183dbed56e5e2c2f7d
26 janvier 2012
26 janvier 2012
SARL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU (SDPR) SARL HFS C/ SARL FRANVAL [G] [X] [Y] [I] épouse [X] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP MAYNARD
Source officielleChambre sociale
644b639ec51457d0f882dd05
27 avril 2023
27 avril 2023
MAYZAUD PLP/MS Contestation en matière de médecine du travail Grosse délivrée à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00532_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Maillard, qui n'a pas eu recours au ministère d'avocat, ne justifie pas avoir exposé des frais de la nature de ceux visés à l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6e
27 mai 2008
27 mai 2008
née le 26 mars 1985 à CHARTRES (28000) ... 47320 CLAIRAC Rep/assistant : la SCPA CABINET DUPOUY (avocats au barreau de MARMANDE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/001586 du
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf09
24 juin 2008
24 juin 2008
de MARMANDE en date du 5 octobre 2006 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53b
19 juin 2008
19 juin 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Madame Joëlle Y... née le 17 Avril 1954 à SAINT MANDE (94160), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa85
26 juin 2007
26 juin 2007
Grosse délivrée le : à :SCP MAYNARD SCP BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS en date du 02 Août 2006 enregistré au répertoire
Source officielle4e Chambre A
616301474c6681071edf66f4
10 février 2012
10 février 2012
MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la S.C.P.
Source officielleChambre 1-7
65b359a31d7564000872db05
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La SCI HAFLO est propriétaire d'une mansarde située au 5 étage du même immeuble.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00772_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - et les observations de Me Maillard, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Chambre A
61631224615c943a65e043a1
22 février 2011
22 février 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/06797 [M] [F] C/ [P] [D] [Y] [D] [B] [D] [U] [D] [E] [D] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU
Source officielle15e Chambre A
61635dea683f470e3416dc58
24 juin 2011
24 juin 2011
DU 24 JUIN 2011 N° 2011/385 Rôle N° 11/02942 [M] [U] veuve [G] [W] [G] [P] [G] C/ Société MCS ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD
Source officielle4e Chambre A
616361c9c983b818eb76d246
15 avril 2011
15 avril 2011
MAYNARD - SIMONI la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Société SITTAM S. P.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c858
8 juillet 2008
8 juillet 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BOUAZIZ, CORNAIRE-MONSONEGO, MAYNARD, DERIEUX, avocats au barreau de FONTAINEBLEAU Madame Yvette Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c14a
27 mars 2008
27 mars 2008
jugement du Tribunal de Grande Instance de MARMANDE, décision attaquée en date du 28 Février 2007, enregistrée sous le no 04 / 00547 D'une part, ET : Monsieur Bernard Y...
Source officielleChambre sociale
6878841063001e49f9f26a5d
16 juillet 2025
16 juillet 2025
CHAMPAGNE MANSARD ET BAILLET [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS LE SYNDICAT INTERSYNDICAT CGT DES SALARIES DU CHAMPAGNE ET DE SA
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f91
28 mars 2000
28 mars 2000
Rep/assistant : Me Anne BARRE-THOMAS (Avocat au barreau de MARMANDE) APPELANT d'un jugement du Conseil de prud'hommes de MARMANDE en date du 25 Janvier 1999 d'une part, ET : Monsieur Aliocha Y... 21
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85628
26 février 2001
26 février 2001
D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : EARL LA PHILIPONNE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège "Coussan" 47200 MARMANDE
Source officiellePage 5 sur 133