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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 28 Mars 2008c/Monsieur X
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12 septembre 2008
12 septembre 2008
Stéphanie qui se trouvait en compagnie de deux amis ; le connaissant comme un garçon pas méchant, elle l'a fait entrer ; il a bu du whisky et s'est disputé avec une des personnes présentes ; Mademoiselle
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01786_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Ashworth et Me Merchadier, pour la société OCS. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
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6 décembre 2011
6 décembre 2011
FIAT FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Florence MERCADE
Source officielleSociale B salle 2
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
enfin coordinateur, explique qu'avec son passage comme coordinateur, les choses se sont dégradées sans raison avec Mme [C], qui lui a dit « tu as connu [G] gentille, tu vas apprendre à connaître [G] méchante
Source officielle1ère Chambre
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3 mai 2022
3 mai 2022
Mais rien de bien méchant, une chaise, un chevet et ont été renversés, une table et les objets se trouvant dessus tout au plus'. - M. [D] a également expliqué que M.
Source officielleCour d'Appel
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22 novembre 2005
22 novembre 2005
Cet événement avait constitué selon elle un déclic qui avait mis fin aux agissements de son oncle, lequel était alors devenu méchant à son égard, multipliant les insultes et les gestes obscènes.
Source officielleCour d'Appel
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30 avril 2008
30 avril 2008
WATERLOT, agent de l'organisme, régulièrement mandaté INTIMEES : SAS D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES (SASA) 43 Avenue du Mérachal Leclerc 59360 LE CATEAU Représentant : Me DRAGON (avocat au
Source officielleCour d'Appel
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25 janvier 2016
25 janvier 2016
que l'enfant avait tenu des propos évocateurs d'abus sexuels subis au domicile maternel et qu'elle avait manifesté la volonté de ne plus voir sa mère et son compagnon au motif que ce dernier était méchant
Source officielleCour d'Appel
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3 février 2014
3 février 2014
conseil et du conseil de ses parents : il indique que si tout se passe bien sur le plan scolaire, il évite les contacts avec les autres pensionnaires de la structure d'accueil car ces derniers sont méchants
Source officielleRétention Administrative
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5 janvier 2024
5 janvier 2024
En effet, il a reçu des soins le 1erdécembre 2023 pour un hématome de la paroi abdominale en cours d'infection mis à plat par le chirurgien et ayant nécessité notamment une intervention avec méchage et
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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25 octobre 2022
25 octobre 2022
Vous avez également tenu des propos méchants et blessants et vous avez eu un comportement agressif à plusieurs reprises à l'encontre de Mme [P] [M] Ces faits sont démontrés par plusieurs témoignages.
Source officielleChambre 4-5
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle expose en outre qu'elle a ensuite entendu Mme [L] dire à la résidente que 'c'était de la faute de [X] si elle était dans cet état et que celui ci était méchant, elle lui a répété cela 3 fois' ; -
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
d'un séjour chez ces derniers au mois de mai 2014, [D] [W] s'est confiée à elle, lui disant que [K] lui avait "fait du mal à [sa] minette", qu'il avait "mis son doigt dans [sa] minette", qu'il était "méchant
Source officielleCour d'Appel
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9 juin 2009
9 juin 2009
Le programme n'avançait pas aussi bien en gestion commerciale qu'en mercatique, et encore moins en informatique. " Attendu que l'ensemble des ces éléments sont concordants et sont suffisamment multiples
Source officielleRétention Administrative
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12 avril 2025
12 avril 2025
l'administration pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le 11 Avril 2025 à 17h46 par Monsieur [C] [R] ; Monsieur [C] [R] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : je ne suis pas méchant
Source officielleChambre 4-4
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9 mai 2019
9 mai 2019
Rien de méchant ...'. La matérialité des faits est donc établie. Pour conclure à la nullité de son licenciement, M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21112_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 mai 2022, le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier, représenté par Me Mercadié, demande à la cour :
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03696_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Ensuite, E a investi entre 2003 et 2005 dans des produits financiers par l'intermédiaire d'une société de gestion de placement anglaise, la société Nat Merchant Bank House (NMBH).
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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2 avril 2024
2 avril 2024
AMI4 (pansements lourds et complexes) en lieu et place d'un AMI2 (pansements simples), - Mme [TZ] [Y] : la prescription du 23 novembre 2018 n'est ni quantitative ni qualitative, seule l'indication « méchage
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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3 mai 2022
3 mai 2022
psychiatrique, trois par jour pour un an', 'renouvelé pour un an, raisons psychiatriques' ou l'existence de troubles cognitifs, voire s'agissant de l'acte relatif au pansement, 'cicatrice de césarienne avec méchage
Source officiellePage 5 sur 21