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318 résultats pour « Mery CAZES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

642fb56ccece1704f574737a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Vous avez par ailleurs précise que vous avez uniquement dit à la radio que c'était du « matériel de merde », ce à quoi [V] [Z] aurait répondu « tu n'auras jamais la clef de 19, tu me casses les couilles

Source officielle

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CA

Ch civ. 1-4 construction

69ef16e3cdc6046d47af840c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SCI [Adresse 1] prise en la personne de sa Gérante Madame [J] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire :

Source officielle
CA

17e chambre

5fda10ec5b6bf4540ba54d95

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

Le jour où je quitte cette société, vous allez tous retourner à votre case.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69d89c45cdc6046d47bc9c5a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

FIXE **** MINUTE ÉLECTRONIQUE N° RG 25/02468 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WGH5 Ordonnance (N° 2023005318) rendue le 29 avril 2025 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b4

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

En effet, si l'acte de vente de 1969 dit que l'ensemble des parcelles mesure 1. 009 mètres carrés, le nouveau cadastre indique une contenance supérieure de 1. 380 mètres carrés.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

643f889cad85da04f53a3b65

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Elle m'a dit textuellement que je n'étais qu'une merde , que j'étais bonne à être à quatre pattes pour la gratter.

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CA

Chambre 3-2

6a22677fcdc6046d47399e18

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

] C/ MINISTERE PUBLIC Société [V] Copie exécutoire délivrée le 04/06/2026 : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482ac

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L'entreprise Must a ainsi pu constater l'origine du dégât des eaux (coude cassé) derrière la porte de placard et réintervenir le 5 août 2025 pour le changer (pièce n° 44 et 44 bis).

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162678612fe6a3e85a6c845

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Rôle N° 12/13397 [U] [O] C/ La COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS COMMUNAUTE URBAINE DE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE Grosse délivrée le : à : Me Nicolas MERGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd85087

Appel

17 décembre 1999

17 décembre 1999

moto a été accidentée en avril 1994 ; que Monsieur X... n'a pas contesté utiliser sa motocyclette à des fins professionnelles, notamment pour effectuer des livraisons ; qu'elle a pu constater des casses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900b4

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

.// AUVENCE/ INGESUP = tous les mêmes bras cassés, la merde peut changer d'apparence mais ça reste de la merde a cause de son odeur si particulière ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83bbd3db21cbdd84ab0

Appel

6 novembre 1998

6 novembre 1998

qui a effectué un prélèvement sanguin à 8 h 45 ; Que si ce médecin n'a pas mentionné son nom sur la fiche B, il a signé ce document et en a renseigné les rubriques ; Qu'il a notamment coché la case

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61630b6d42de3d260b993261

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

Vous avez aussi le ton en criant : « tu me fais tout de suite ce chèque ou sinon, je te casse les dents ». M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61624d71ed30a8f561738399

Appel

3 juin 2013

3 juin 2013

[C], très surpris de l'état de la cage souffrances lors de sa visite, a ainsi demandé un état détaillé de celle-ci.

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CA

3e chambre

653b59ff502b828318c4e796

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Septembre 2018 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 1 N° RG : 14/01135 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathieu KARM de la SCP MERY

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CA

Chambre 4-2

69f44dc7cdc6046d472f5f8c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

infos en avance' 'fais semblant au moins' ' Donc prépare tes réponses ' ' Moi je ferai semblant de te proposer de t'enlever la premium pour mettre sur 8 chauffeurs' 'Clairement on est dans la merde

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62848f7c498a54057d102d1c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

nationalité Française demeurant [Adresse 14] représentés par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Carole DUBOIS-MERLE

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CA

Chambre 1-2

65b35b611d7564000872dbdc

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ODALYS RESIDENCES C/ [I] [U] épouse [C] [K] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas MERGER Me Jean-Christophe SERVANT Décision déférée à la Cour

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CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878d5

Appel

14 mars 2005

14 mars 2005

PASSERA C/ Marc Z... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Christiane A... épouse Z... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Sandie Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6809c7575f55848ebdc1a093

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

HACCP à jour au 12 janvier 2018 de prévention des risques sanitaires dans le rayon vrac mentionnant notamment que les sacs entamés sont entièrement utilisés et les invendus sont détruits et passés en casse

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