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1 337 résultats pour « Minard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9172a

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

.-98870 BOURAIL Représentée par Me Denis MILLIARD de la SELARL MILLIARD-MILLION, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2014, en chambre du conseil

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

653ca69183c9498318209d11

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

MAI KOUAOUA MINES (MKM) Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Denis MILLIARD, membre de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS MILLIARD, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6032a4cb8c0a8d1cd5f425d2

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Représentée et assistée de Me Dominique POLION, avocat au barreau d'ESSONNE DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ SAS LOCAM N° SIRET : 310 880 315 00216 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume MIGAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a843

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Au cours des années 1991-1992, la Ste SASEA a procédé à des prélèvements d'environ 31 milliards de lires dans les comptes du Groupe A...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de5f676b73dd81b97166

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

sous le n°433 898 988, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume MIGAUD

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02620_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02654_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01110_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00577_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87453

Appel

16 juin 2004

16 juin 2004

DECISION DU : Conseil de Prud'hommes LYON du 26 Octobre 2000 RG : 199902104 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 JUIN 2004 APPELANTE : Mademoiselle Nathalie X... représentée par maître MINARD

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01362_20230904

Admin. Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

diplômante à l'école doctorale de mathématiques pour les sciences de l'ingénieur du CNAM de Paris ou la Sorbonne Université ; de condamner le CHIPS à lui payer ainsi qu'à ses deux filles la somme de trois milliards

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd98926b30be47967c2d0e3

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Le bail prévoyait une franchise totale de loyer pendant la première année du bail, à compter 'de l'ouverture au public au sein de l'Espace commercial' et un loyer minoré les quatre premières années.

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CA

Chambre Civile

686f8443f90fa7c96e9b09a6

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[I] [J] né le 25 juin 1960 à [Localité 12], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Denis MILLIARD de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS MILLIARD, avocat au barreau de NOUMEA Mme [F] [T] épouse [J] née

Source officielle
CA

9e Chambre C

603565d626a2348d5d80e25c

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

Avec 70 milliards d'euros de fonds propres et une réserve de liquidité de plus de 120 milliards d'euros, le Groupe est en mesure d'absorber les conséquences éventuelles liées à la situation grecque.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c7c99acb8dca058e3e7949

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

CR/LW COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Laura MIGNARD - la SCP BRIZIOU-HENNERON & ANCIENNEMENT PERROT

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA01342_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02459_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02639_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b75

Appel

1 avril 1999

1 avril 1999

Cette revente était réalisée sous le ministère de Maître MIGNARD.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01001_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Muriel Milard, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle