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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd84ffe
9 février 2000
9 février 2000
Confédération C.F.T.C Secrétariat H... 13, Rue des Ecluses St Martin, 75483 PARIS CEDEX 10, représenté(e) par Me PREMARE, avocat du barreau de PARIS Monsieur MOMONT XF... 36, Rue de Lagny, 75020 PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f3
10 juin 2008
10 juin 2008
CREPIN, avoués à la Cour assistés par SCP MONNOT-CALLET Avocat au Barreau de PARIS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE Place de l'Europe 33085 BORDEAUX CEDEX représentée par la
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a475
14 décembre 2007
14 décembre 2007
BOURGES) INTIMÉES : Société MANUFACTURE DE PNEUMATIQUES MICHELIN B.P. 30 Rue des deux Ponts 18230 ST DOULCHARD Représentée par Me Alain TANTON, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0b
23 mars 2017
23 mars 2017
JEAN NEGRI ET FILS, demeurant Le Tonkin - 13270 FOS SUR MER représentée et plaidant par Me Guillaume BORDET, avocat au barreau de MARSEILLE SAS SOFITER, demeurant Zone Ecopole - rue Robot Monot
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b8c
29 août 2013
29 août 2013
Tribunal de première instance de la section détachée de Lifou Saisine de la cour : 23 Mars 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SARL X...PERE ET FILS, au nom commercial de " AMBULANCE MOMO
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e995fa1b26a7d96977b66e
25 août 2023
25 août 2023
Personne faisant l'objet de soins) né le 22/10/1998 à [Localité 4] (BENIN) sans domicile connu Actuellement hospitalisé au GHU [11] Site [6] comparant en personne assisté de Me Maria del pilar MOROTE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b9502b828318c4e5bf
26 octobre 2023
26 octobre 2023
cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée à l'audience par Me Lucie MONOT
Source officielle11e chambre
603316a6f5991a886ff23dce
28 septembre 2017
28 septembre 2017
qualité demployeur de la COMPAGNIE OPTORG, en raison de l'absence de lien juridique résultant de l'existence d'un contrat de travail de droit français ou de co-emploi, - dire que les sociétés TRACTAFRIC MOTOTS
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162be9399b588421c5e38f4
5 février 2013
5 février 2013
5] représenté et assisté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL (Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0111) et par la SELARL GASTAUD - LELLOUCHE HANOUNE (Me Nicolas MONNOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68ef2c1c796eb4b7485628c1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[K] Ayant pour avocat postulant : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant : Me Nicolas MONNOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c2
17 janvier 2008
17 janvier 2008
campagne publicitaire effectué en 1982 avec le centre promotionnel du diamant, le catalogue ROURE de 1993 et surtout le contenu de l'enveloppe SOLEAU du 2 février 1998 ouverte le 3 octobre 2005 par la Scp MOMET
Source officielleCabinet C
64eae7421644fdd969d82d12
24 août 2023
24 août 2023
Suivant un testament olographe daté du 30 juin 2010, remis au registre de dépôt des testaments tenu par l'office notarial de la Scp Restout-[E]-Buirette-Monot, notaires à [Localité 3] le 7 juillet 2010
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61625c8cd64a6b1f51487672
25 mars 2014
25 mars 2014
Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par Me Pierre CALLET de la SCP MONNOT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00538_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 14 mai 2021et régularisé le 29 juin 2021 par Me Morot-Monomy, l'association France nature environnement (FNE) Savoie demande que la cour fasse droit aux conclusions de la requête
Source officielleChambre Civile
6316e505dd8d194f138d4dbf
5 septembre 2022
5 septembre 2022
remarques pertinentes des appelantes qui observent que Mme [H] n'établit pas avoir pratiqué habituellement avant l'accident les activités prétendument abandonnées (randonnée, participation à la « Banda Momo
Source officielle3ème chambre A
6348ff9563d497adffda4085
13 octobre 2022
13 octobre 2022
N° RG 19/04527 N° Portalis DBVX-V-B7D-MOMO Décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE Au fond du 17 mai 2019 RG : 2019001877 [M] C/ Sté. coopérative Banque Pop.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fda1f2db522026362fcb92e
25 septembre 2019
25 septembre 2019
GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, avocat postulant Assistée de Me Maria DZIUMAK de la SELARL GASTAUD - LELLOUCHE - HANOUNE - MONNOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162700818eff35429d864fd
6 novembre 2013
6 novembre 2013
DRAMATIQUES prise en la personne de son gérant [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Me Véronique MOROT
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd86537
2 juillet 2002
2 juillet 2002
: APPELANTE ET INTIMEE SA INTERSPORT FRANCE dont le siège social est 2 RUE VICTOR HUGO - 91160 LONGJUMEAU représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP MONNOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6284908b498a54057d102f3e
17 mai 2022
17 mai 2022
Vis International commercial arbitration Moot ».
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