CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

928 résultats pour « Négre »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e9

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, assisté par Me Anne France GUILLAUMOND, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant.

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c0fe25450008314886

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me BECHET, avocat au barreau de ALBI, avocat plaidant Madame [L] [D] épouse [Y] née le 14 Décembre

Source officielle
CA

4e chambre civile

66878cea05d6f7f678d4925a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Loïc GERARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4e8

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par Me Luc

Source officielle
CA

5e chambre civile

670f583a4ad0d5ee7d7e5b92

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c467

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de procédure Civile, assisté de Madame LASSERRE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94967

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 2 JUIN 2020 COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903e5

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

en liquidation judiciaire Maître Luc X..., liquidateur, intervenant à l'instance ... 81540 BELLESERRE représenté par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats postulants au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d128

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

NEGRE – M. C PEPRAXT NEGRE, avoués, dans les formes et conditions de l'article 699 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4a1

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

né le 01 Février 1941 à FRONTIGNAN (34110) de nationalité Française ... ... 34110 FRONTIGNAN représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour INTIMEE : Madame Marie Y... épouse

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60340ffbf8e7f4bee571015e

Appel

9 février 2017

9 février 2017

de la SCP NEGRE, PEPRATX NEGRE avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Olivier COHEN de la SCP LINCETTO COHEN, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69d74014cdc6046d479bd4e9

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Z] [O] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME Le HUIT AVRIL DEUX MILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8ef

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame LASSERRE, Greffier,

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa940d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

CARCASSONNE INTIMEE : SARL AUDE SYSTEME ELECTRIQUE prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb7471

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

- N° RG 20/00293 APPELANTE : SCI Louna prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Eric NEGRE

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b364411d7564000872dfbe

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

546380197, ayant son siége social [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercicie domicilié, audit siége en cette qualité [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Eric NEGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b32

Appel

3 janvier 2006

3 janvier 2006

/2004 SARL CALLAND REALISATIONS, prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 39 bis, chemin de Devorah 01000 BOURG EN BRESSE représentée par la SCP NEGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e517

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

TOURBES représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me LE COZ, avocat au barreau de BEZIERS INTIME : Monsieur Jean Denis Y... ... 34120 TOURBES représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b9e

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Florence AUBY, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER Madame Odile Françoise Y...épouse C..., agissant tant

Source officielle
CA

2° chambre

5fd9fc0fc938a33da0354786

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

7] [Localité 15] Représenté par Me Marie-Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté de Me Nicolas MUNCK, avocat

Source officielle

Page 5 sur 47

← PrécédentSuivant →