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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
69d8a3bfcdc6046d47bd50aa
9 avril 2026
2] comparant en personne PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 11 Mars 2026 en audience publique devant Mme Nathalie
Chambre Civile
69d5e90bcdc6046d477ba0f1
7 avril 2026
Lors du délibéré, au cours duquel Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, et Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Nathalie
69d5e90ecdc6046d477ba142
69d5e911cdc6046d477ba189
69d5e914cdc6046d477ba1a5
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66878cb405d6f7f678d48fc8
4 juillet 2024
PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
Chambre commerciale 3-1
686f49f91cd28a275e6bd800
9 juillet 2025
AUDENSIEL LT, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-1, après que la
Chambre Sécurité Sociale
65a8d4dbe12c85000874afb1
16 janvier 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Cour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b3
13 juin 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Nathalie Rose Z... épouse X...
5e chambre civile
696777eecdc6046d474017a0
13 janvier 2026
MAI 2021 Tribunal Judiciaire de BÉZIERS N° RG 20/02351 APPELANTES : Madame [K] [E] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 11] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Nathalie
Chambre civile
6970c48bcdc6046d471b86d4
20 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme Nathalie RAMAGE, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
DBVJ-V-B7B-KAZT Monsieur G... Xc/SA ERDF devenue SA ENEDIS
5fdb6795f0d8b445e57ebb31
13 mars 2019
X... été engagé en juillet 1999, par le centre EDF-GAZ DE FRANCE de Périgueux aux droits duquel vient la société ENEDIS, en qualité de releveur avec un classement 03B.
8ème chambre
68008c97ecbbb650faffb141
16 avril 2025
l'instruction : 09 Avril 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Avril 2025 Date de mise à disposition : 16 Avril 2025 Audience tenue par Véronique DRAHI, président, et Nathalie
Chambre civile TGI
625baea044cde4277d1bd6f5
15 avril 2022
/09/2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2022 devant Madame COURTOIS Nathalie
6253ccbbbd3db21cbdd911a7
18 février 2014
LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Mademoiselle Nathalie
Chambre Etrangers/HSC
630daab01dec594f134a2d6f
26 août 2022
d'asile, assisté de Eric LOISELEUR, greffier, lors de l'audience de plaidoirie et Sandrine KERVAREC, greffière, lors de la mise à disposition Statuant sur l'appel formé le 25 Août 202 à 16H51 par Me Nathalie
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834a40876004f131a5f57
6 septembre 2022
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie
6253c953bd3db21cbdd87f1d
20 février 2006
Greffier : Mademoiselle Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier.
Chambre 2-4
69ce0ab1cdc6046d47d3b912
1 avril 2026
décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie
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POLYVALENT LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Nathalie
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