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89 résultats pour « Nourani Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

60358172a3c721a6b2502ade

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

BECS C/ [O] [I] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 11/01665 Copies

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163bf253aeb4b683cf414af

Appel

28 avril 2010

28 avril 2010

APPELANT : [I] [W] Lieu dit 'Aux Chères' [Adresse 8] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Maître Jean-Marc HUMBERT, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : Maître Martine NOIRAIX-PEY

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

696a0478cdc6046d47804edb

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Comment ça se passe du coup. Tu vois avec [B] pour gérer la semaine prochaine.. Merci beaucoup.' - Mme [X] à 11h25 ' Non, tu vois par tel avec [B].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68ef2c14796eb4b74856280d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRET DU 14 OCTOBRE 2025 (n° 2025/ , 10 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Chambre des Terres

63119daa6f0d304f138e5ec1

Appel

25 août 2022

25 août 2022

N° 68 KS --------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Merceron, - Me Antz, - Me Wong Yen, le 31.08.2022.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

670f58684ad0d5ee7d7e5e34

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Septembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2021L00522 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à :

Source officielle
CA

2ème Chambre

680b18c598bcafcb3a63df95

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Chronoplan [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Vanessa GEOFFROY, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Assistée de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocate au barreau de REIMS

Source officielle
CA

9e Chambre A

615e0e79c25a97f0381f56e6

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

CLINIQUE DE L'[1] Grosse délivrée le : à : -Me Marie-Françoise MARZOCCHI-GIRARD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Olivier BACH, avocat au barreau de LYON Copie

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66ff8577a4ff9ec259c093eb

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

FOND DU 03 OCTOBRE 2024 N° 2024 / Rôle N° RG 19/19475 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKTC SAS FIROKA HOSPITALITY [Localité 1] C/ SAS JOHNSON CONTROLS FRANCE Copie

Source officielle

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