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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
60358172a3c721a6b2502ade
13 avril 2016
BECS C/ [O] [I] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 11/01665 Copies
CHAMBRE SOCIALE B
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28 avril 2010
APPELANT : [I] [W] Lieu dit 'Aux Chères' [Adresse 8] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Maître Jean-Marc HUMBERT, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : Maître Martine NOIRAIX-PEY
7ème Ch Prud'homale
696a0478cdc6046d47804edb
15 janvier 2026
Comment ça se passe du coup. Tu vois avec [B] pour gérer la semaine prochaine.. Merci beaucoup.' - Mme [X] à 11h25 ' Non, tu vois par tel avec [B].
Pôle 6 - Chambre 5
68ef2c14796eb4b74856280d
14 octobre 2025
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRET DU 14 OCTOBRE 2025 (n° 2025/ , 10 pages) Numéro d'inscription
Chambre des Terres
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25 août 2022
N° 68 KS --------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Merceron, - Me Antz, - Me Wong Yen, le 31.08.2022.
Chambre commerciale 3-2
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15 octobre 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Septembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2021L00522 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à :
2ème Chambre
680b18c598bcafcb3a63df95
24 avril 2025
Chronoplan [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Vanessa GEOFFROY, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Assistée de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocate au barreau de REIMS
9e Chambre A
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12 septembre 2013
CLINIQUE DE L'[1] Grosse délivrée le : à : -Me Marie-Françoise MARZOCCHI-GIRARD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Olivier BACH, avocat au barreau de LYON Copie
Chambre 1-4
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3 octobre 2024
FOND DU 03 OCTOBRE 2024 N° 2024 / Rôle N° RG 19/19475 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKTC SAS FIROKA HOSPITALITY [Localité 1] C/ SAS JOHNSON CONTROLS FRANCE Copie
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