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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc34
10 juin 2008
10 juin 2008
représenté par la SCP GIACOMETTI- DESOMBRE, avoués à la Cour, assisté par Me Marie- France OTTOMANI, avocat au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c645
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Les policiers ont constaté que le prévenu et ses camarades Grégory E... , Sylvain F... , Otman G... , étaient en train de consommer de la cocaïne.
Source officielle2e chambre sociale
67ee177d51255e24994fc47d
2 avril 2025
2 avril 2025
de l'ASSOCIATION ASSOCIATION D'AVOCATS OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le Syndicat CGT DE LA METALLURGIE IBM [Localité 2] et sous Traitants Agissant poursuites et diligences de son secrétaire
Source officielle2e chambre sociale
66878ce805d6f7f678d49238
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE MONTPELLIER N° RG F 19/00449 APPELANTE : Madame [W] [V] née le 13 Janvier 1970 à [Localité 4] de nationalité Française Domiciliée [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alain OTTAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3db
11 avril 2008
11 avril 2008
D'ETABLISSEMENT DU SERVICE APRES VENTE REGIONAL SU OUEST CARREFOUR 3 bis Zone du bois Vert 31120 PORTET SUR GARONNE représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00678_20240214
14 février 2024
14 février 2024
C, officier supérieur affecté à un poste permanent au sein du commandement interarmées de l'OTAN à Naples depuis le 22 juillet 2019, a été arrêté le 17 août 2020 par les autorités italiennes et remis à
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b8
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Qu'il n'a pas conclu en réponse aux pièces adverses dont il résulte qu'il exerce en ALGERIE à BENI-SAF une activité commerciale (marin pêcheur) avec un chalutier baptisé « OTHMANE » dont il est le gérant
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61637741f6919f4eda2c38f1
4 avril 2011
4 avril 2011
poursuites et diligences en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 1] représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistés de Me Mansour OTHMANI
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a45
24 janvier 2020
24 janvier 2020
vente du 15 avril 2016, . condamner les époux E... et la SCI Windsor à lui payer la somme de 2000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, . les condamner aux dépens que Me Othmani
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ead
14 février 2006
14 février 2006
BEZIERS INTIMES : Monsieur Henry A... né le 08 Octobre 1943 à RODEZ (12000) 28 avenue Alexandre Dumas 45100 ORLEANS représenté par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me OTTAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906bf
13 mai 2013
13 mai 2013
de nationalité Française né le 03 Août 1941 à ANTSIRABE Profession : Retraité, demeurant Chez Mme Clara OTHON-...14 représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielle1re chambre sociale
6971fb90cdc6046d473a479a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[N° SIREN/SIRET 1]) [Adresse 3] Représenté par Me Nicolas BOURGEY de la SELARL IDEOJ AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE INTIME : Monsieur [Z] [W] [Adresse 5] Représenté par Me Marina OTTAN
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00746_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Si les sociétés SAREA Alain Sarfati Architecture et OTHRA se sont engagées conjointement mais non solidairement, les tableaux annexés à l'acte d'engagement font apparaître que ces deux sociétés étaient
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7e3a7ecba2a7114e09f
2 avril 2024
2 avril 2024
APPELANT : Monsieur [S] [D] né le 06 Octobre 1964 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Alain OTTAN de l'ASSOCIATION ASSOCIATION D'AVOCATS OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle1ère Chambre
670f58504ad0d5ee7d7e5ce2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le tribunal a considéré : - que la compagnie Axa France IARD qui fait valoir avoir réglé les sommes de 5.682 euros et 13.258 euros à une société Othats, une somme de 4.817,99 euros et de 990 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd0e
30 janvier 2009
30 janvier 2009
INTIMES COMITE D'ETABLISSEMENT DU SERVICE APRES VENTE CARREFOUR SUD OUEST 3, Rue du Bois Vert 31120 PORTET SUR GARONNE représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour, et par Me Alain OTTAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef3
30 janvier 2009
30 janvier 2009
INTIMES COMITE D'ETABLISSEMENT DU SERVICE APRES VENTE CARREFOUR SUD OUEST 3, Rue du Bois Vert 31120 PORTET SUR GARONNE représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour, et par Me Alain OTTAN
Source officielleCour d'Appel
La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d'Aquitainec/Monsieur Jean Charles X
6253cbeebd3db21cbdd8eac1
2 novembre 2011
2 novembre 2011
mandat rédigé en langue anglaise signé le 27 avril 2011 à Tripoli donnant pouvoir à trois avocats, dont Monsieur Jean-Charles X..., d'intenter des actions en justice visant à obtenir la condamnation de l'OTAN
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01654_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
en cours d’instance ; le tribunal a commis une erreur de droit en écartant son argumentation relative à sa pension de retraite sans rechercher si les stipulations de l’accord entre la France et l’OTAN
Source officielle4ème Chambre Section 3
64437d58823e6dd0f8bf820f
21 avril 2023
21 avril 2023
21/04/2023 ARRÊT N°229/2023 N° RG 22/00561 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OTHN MS/KB Décision déférée du 07 Décembre 2021 Pole social du TJ de TOULOUSE 20/452 [T] [J]
Source officiellePage 5 sur 9