Les propriétaires des parcelles voisines AH [Cadastre 5] et AH [Cadastre 6] bénéficient d'un droit de passage sur cette parcelle AH [Cadastre 3].

Jean- Pierre D... et Pascal E..., qui n'avaient pas constitué avocat devant le tribunal, ont été assignés par la commune de CAZALIS le 4 avril 2008 à leur personne et n'ont pas constitué avoué.

[I] [C] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Saint-Denis, aux fins de lui voir ordonner, sous astreinte, de cesser tout passage sur leur fonds et de leur verser une indemnité pour frais

Il a conservé la parcelle AB [Cadastre 6].

Cette parcelle bénéficie d'une servitude de passage conventionnelle grevant la parcelle n°[Cadastre 3]. Suivant acte du 2 mars 2016, M.

et l'emplacement des bornes à implanter pour les parcelles suivantes : parcelle AB n°[Cadastre 7] avec la parcelle AB n° [Cadastre 6], entre les points A et G délimités par le géomètre, . dire si la

DU CHATELOT [Adresse 14] [Adresse 14] non représenté, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 mars 2025 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD

ares 70 centiares, * la parcelle OD n° [Cadastre 4] d'une contenance de 00 hectare 47 ares 70 centiares, * la parcelle OD n° [Cadastre 5] d'une contenance de 00 hectare 29 ares 69 centiares, * la parcelle

B... d'user de qualque passage que ce soit sur les parcelles propriété de la SCI du Rû de Baâle pour accéder aux terres qu'ils cultivent où à la stattion de pompage à l'excpetion du seul passage autorisé

Pascal X... et M.

4]. 5- Les parcelles BV [Cadastre 1] et BV [Cadastre 2] sont grevées sur leur borne nord de deux servitudes de passage. 6- Une première servitude a été créée par acte des 30 mars et 5 avril 2001

Pascal X... la totalité des parcelles et constructions sises sur la commune de Calenzana (H.

Pascal X... et M.

Le 31 janvier 2013, Madame Pascale X... a assigné la CAISSE d'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES devant le Tribunal de commerce de LA ROCHELLE afin d'engager sa responsabilité pour défaut

[V] a fait assigner [E] [O] et [X] [O] épouse [R] à comparaître devant le tribunal d'instance de Roanne aux fins de désignation d'un expert pour le bornage des parcelles précitées.

La parcelle n°[Cadastre 3] est grevée d'une servitude de passage d'une largeur de 2 mètres au bénéfice du fonds n°791.

Pendant de nombreuses années les deux parties ont cohabité en parfaite harmonie et ont occupé, de façon indivise, la cour se trouvant devant leur immeuble.

Paul Joseph et Pascal chacun pour moitié de la nue-propriété de la parcelle de terre cadastrée CR 88, reflètent leur absence de recherche d'équilibre entre leurs enfants, d'autant qu'ils avaient conservé