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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre B
615e0df2c25a97f0381f509f
3 octobre 2014
3 octobre 2014
2014 N° 2014/2405 Rôle N° 12/00869 SA NAPHTACHIMIE C/ [Z] [Y] SA ARKEMA Grosse délivrée le : à : Me Camille GARNIER Me Julie ANDREU
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01662_20260224
24 février 2026
24 février 2026
La pratique de la chasse, activité à caractère environnemental, culturel, social et économique, participe à cette gestion et contribue à l'équilibre entre le gibier, les milieux et les activités humaines
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48773
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ALCATEL LUCENT Grosse délivrée le 06 OCTOBRE 2025 à : - Me ANDREU - Me MARTINEZ - Me PELLETIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre
Source officielle1ère Chambre civile
63b7cc946b63637c907b78fc
5 janvier 2023
5 janvier 2023
aux jeux toutes les personnes majeures ayant reçu les documents officiels de participation [...].
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00335_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Il a fait l'objet, le 9 mars 2020, d'une décision de suspension de ses fonctions pour une durée de quatre mois en raison de sa participation au mouvement national contre la réforme du baccalauréat ayant
Source officielle18e Chambre B
61609e5a264c7ed035b03d61
14 février 2014
14 février 2014
C/ SELAFA MJA [Z] [K] Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS Me Julie ANDREU
Source officielle18e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d6b
7 février 2014
7 février 2014
275 Rôle N° 12/09611 CGEA - ILE DE FRANCE OUEST C/ Selafa MJA [G] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET Me Arnaud CLERC Me Julie ANDREU
Source officielle18e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d6c
7 février 2014
7 février 2014
Rôle N° 12/09624 CGEA - ILE DE FRANCE OUEST C/ Selafa MJA [U] [X] Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET Me Arnaud CLERC Me Julie ANDREU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02879_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, présidente, M. Ellie, premier conseiller, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01405_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Délibéré après l’audience du 22 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Balzamo, présidente, Mme Molina-Andréo, présidente-assesseure, M. Bureau, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e43
12 novembre 2001
12 novembre 2001
Madame Andréa Y... épouse X... ... par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me DOHOLLOU, avocat au barreau de RENNES INTERVENANTS : Me Xavier A..., mandataire judiciaire, pris en sa qualité
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01108_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
En outre, le préfet de la Gironde ne conteste pas la communauté de vie avec son épouse et le fait qu'il participe à l'entretien et à l'éducation de ses enfants. Si le préfet fait valoir que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b40e7ffc2c8318ee00ed
24 octobre 2023
24 octobre 2023
siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 et assistée par Me Eric ANDRIEU
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03132_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la fonction publique, ainsi qu'aux principes généraux du droit électoral, notamment de sincérité du scrutin et d'accès au vote de tous les électeurs ; - certains électeurs ont été empêchés de participer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01513_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Les attestations qu'il produit permettent en outre d'établir qu'il continue de participer à la vie familiale en sollicitant ses proches pour assurer à son épouse les moyens financiers de subvenir à ses
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48771
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ALCATEL LUCENT Grosse délivrée le 06 OCTOBRE 2025 à : - Me ANDREU - Me MARTINEZ - Me PELLETIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01682_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03042_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d699e12c85000874b08c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 20/06009 - N° Portalis DBVL-V-B7E-RESE ANDREAS SARL C/ URSSAF DE BRETAGNE Copie exécutoire délivrée le : à :
Source officielle14e Chambre
60360ef2ce674c73802cb1de
5 janvier 2016
5 janvier 2016
2016 N°2016/01 Rôle N° 13/18879 Société TOKHEIM SOFITAM APPLICATIONS C/ [X] [Q] CPAM DU VAR FIVA Grosse délivrée le : à : Me Laurent RIQUELME, Me Julie ANDREU
Source officiellePage 5 sur 18
Ducatel, Andréa Patricia Laura Noa
05/08/2026
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GOAREGUER, Patricia Andréa, FOUGEREUX
11/07/2025
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ZIDOR, Ruth, Andrea, Patricia
31/05/2025
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ZIDOR, Ruth, Andrea, Patricia
19/02/2025
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Les petites lucioles, Gasquet, Andréa, Laurence, Patricia
19/05/2024
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