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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deae
23 mai 2011
23 mai 2011
Philippe C...
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91986
25 juillet 2014
25 juillet 2014
régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 22.07.2014 DEBATS : A l'audience publique tenue le 25 Juillet 2014 par Philippe
Source officielleChambre 4-4
69d8a6adcdc6046d47bd8aec
9 avril 2026
9 avril 2026
, avocat au barreau de MARSEILLE Me Sandra D'ASSOMPTION, avocat au barreau de TARASCON Me Martine NIQUET, avocat au barreau de TARASCON Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86753
22 janvier 2003
22 janvier 2003
914) APPELANTE : SARL TEMPS PARTIEL Siège social : 12 Place Antonin Gourju 69002 LYON représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée de Maître BERTHIAUD, Avocat, (TOQUE 25) INTIME : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd36
13 octobre 2008
13 octobre 2008
PHILIPS FRANCE, a condamné Monsieur DE X... aux dépens, dont distraction au profit de Maître Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022e
5 février 2013
5 février 2013
Philippe X... C/ UDAF Mme Madeleine Y...épouse Z... Mme Armelle A... M. Jacques X... M. Christian Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d06
17 janvier 2002
17 janvier 2002
25 500 Francs, dit que la rupture du contrat de travail de Philippe X..., notifiée le 15juillet 1997, reposait sur un motif économique, débouté Philippe X... de ses demandes en paiement de dommages et
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867ce
3 juin 2003
3 juin 2003
DU 03 Juin 2003 ------------------------- N.R/M.F.B Philippe C. C/ Frédéric P., S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a623
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Y..., -de dire que Madame Anne A... a toujours exercé la gestion de son exploitation, -de débouter Monsieur Philippe Y... de l'ensemble de ses prétentions, -de condamner Monsieur Philippe Y... à lui payer
Source officielle3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045aa
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Mme [U] en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur [F] [C] Chez Association [8] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thelma PROVOST
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85d
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Philippe Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930dc
3 février 2016
3 février 2016
Philippe X... de l'intégralité de ses demandes ; - la condamnation de M. Philippe X..., outre aux entiers dépens, à lui payer les sommes de 2500 ¿ au titre de l'article 700 du CPC.
Source officielleChambre commerciale
64e6f2de28deb9d9692908f5
21 août 2023
21 août 2023
Philippe ALLARD, président, et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b76
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Par conclusions de son avocat, reprises et rectifiées oralement à l'audience de plaidoirie par ce dernier, Philippe X...demande à la Cour de : DIRE et JUGER recevable et bien fondé Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85043
30 juin 2000
30 juin 2000
Philippe X..., ... par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, Avoué assisté de Maître NAIM, Toque D.111, Avocat au Barreau de PARIS INTIMÉE : Mme Isabelle Y... divorcée X..., agissant tant en son nom et en qualité de
Source officielleChambre Civile
630ef9c6223d7c4f13705328
29 août 2022
29 août 2022
[Adresse 3] Représenté par Me Philippe REUTER de la SELARL D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juillet 2022,
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41e
4 novembre 2010
4 novembre 2010
C/ Philippe, Frédéric, Edouard Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 mai 2009 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 3ème No cabinet : 7 JAF.
Source officielleChambre Civile
633fc329e633183e2ee17aaa
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH,, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898ff
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Aimé Philippe à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e441
30 juin 2011
30 juin 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marianne DEFENIN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Philippe Gaston Adolphe Z...
Source officiellePage 5 sur 558