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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 10
5fdbac03c1f5c28b3cdd71e6
11 février 2019
11 février 2019
Philippe C..., M. Alfred D..., M. Bruno E..., M. Michel F..., M. Franck G..., M. Christophe H... et M.
Source officielleChambre 1-7
679336c1cc9763289b7251f0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CITYA PARADIS SCI CAJOLER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Emmanuelle PLAN Me Philippe CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac85
13 février 2008
13 février 2008
LIQUIDATEUR DE LA SAS IGS (INSPECTION GARDIENNAGE SECURITE) ... 44020 NANTES CEDEX 1 Représentant : Me PAQUE de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL (avocats au barreau de NANTES) PARTIE INTERVENANTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894af
30 mai 2007
30 mai 2007
LE PETIT PARIS 77970 JOUY LE CHATEL Monsieur Philippe C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5f8
20 juin 2007
20 juin 2007
: Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président Madame Charlotte DINTILHAC, Conseiller Madame Dominique REYGNER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Gisèle COCHET
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a916
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Y... ... 94370 SUCY EN BRIE Madame Colette Z... veuve X... Y... ... 94370 SUCY EN BRIE Monsieur Marc X...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b9a81daa831884f68a
4 octobre 2023
4 octobre 2023
MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
659e4743553798000884729e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Me Alexis FOURNOL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1601 substitué par Me Simon ROLIN, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [X] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b0
18 avril 2008
18 avril 2008
(co- prévenu non appelant) à payer : - à Georges A..., père de Philippe A..., la somme de 25 000 euros, - à Ursula Z... épouse A..., mère de Philippe A..., la somme de 25 000 euros, - à Stéphane A..
Source officielle5e chambre civile
63c79b78da31367c908eb68b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
l'affaire a été débattue le 16 NOVEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
16 septembre 2002
Sceaux des Tournelles 92290 CHATENAY MALABRY Monsieur Jean-Pierre D... 32, rue Saint Nicolas 60410 VERBERIE Monsieur Dominique E... 1, allée Camille Corot 92160 ANTONY Monsieur Christophe F... 3, rue des
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec5c
10 janvier 2012
10 janvier 2012
en date du 03 Février 2009, RG 05/ 2379 Appelante la SA BECKER INDUSTRIE dont le siège social est situé 40 Rue du Champs de mars-BP 34-42601 MONTBRISON CEDEX représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42b
13 octobre 2010
13 octobre 2010
No 09/ 03775 AFFAIRE : Philippe X... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854e5
4 décembre 2000
4 décembre 2000
INTIMEE : POLYCLINIQUE DU PARC 3 rue d'Arcole 49300 CHOLET Convoquée, Représentée par Maître Philippe TUFFREAU, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854e6
4 décembre 2000
4 décembre 2000
INTIMEE : POLYCLINIQUE DU PARC 3 rue d'Arcole 49300 CHOLET Convoquée, Représentée par Maître Philippe TUFFREAU, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielle1ere Chambre
5fdc8289ec68e3a5ffd20553
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Tous représentés par Me Philippe X...
Source officielleChambre 1-5
653b554808c361831812f55d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
syndic en exercice, lasociété COULANGE IMMOBILIER, SAS, dont le siège social est [Adresse 3] prise en la personne de son président en exercice, domicilié en cette qualité audit représenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a993
20 juin 2007
20 juin 2007
: Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président Madame Charlotte DINTILHAC, Conseiller Madame Dominique REYGNER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Gisèle COCHET
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886db
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Philippe X... ... 72000 LE MANS Ayants droit de Monsieur Marcel X..., représentés par Me Patrice MOEHRING (avocat au barreau de PARIS) CAISSE NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIERES (CNIEG) 20
Source officielle2e chambre sociale
6285e1426a1876057df5d3c0
18 mai 2022
18 mai 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE.
Source officiellePage 5 sur 13