Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL00016_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il a ensuite procédé, au regard des proportions de reventes au verre, au pichet ou à la bouteille, déterminées dans le cadre de ses échanges avec la société, à la reconstitution du chiffre d'affaires correspondant
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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17 avril 2024
17 avril 2024
19/01845 **** APPELANT : Monsieur [F] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne-laure BELLANGER de la SARL LA BOETIE, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Clémentine PICORIT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5dd955548e0aba49016
1 avril 2025
1 avril 2025
Il retient, ensuite, que si les signes diffèrent du fait de la présence d'un élément figuratif représentant une gélule de médicament coiffée d'un casque de motard, tendant un pichet moussant de bière,
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02130_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Si elle soutient également que l'établissement ne vend aucun vin au pichet, le vin acheté en cubiténaires, un Merlot, pouvait être vendu au verre.
Source officielleCour d'Appel
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19 février 2003
19 février 2003
Y..., alors âgé de 16 ans, était invité par Yannick PICHET à se baigner dans la piscine du camping du Hameau du Saut du Loup, sur la commune de GARANCIERES .
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b6
9 juillet 2008
9 juillet 2008
par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assisté de Me Michel Z..., avocat au barreau de TOULOUSE INTIME (E / S) Societe DENJEAN FINANCES Bonzom 09270 MAZERES Societe STASIA Lieudit Pichet
Source officielleChambre Sociale
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
) - service à table des pichets d'eau - intervention de nettoyage des tables ou des sols en cas de besoin (chute d'un plateau, etc.)'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Z] (agence Pichet Immobilier Services).
Source officielleChambre Sociale
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
l'hôtel, la pesée des plateaux chargés de vaisselle, des cakes et autres mets ou objets devant être disposés sur les tables, que ceux-ci avaient un poids inférieur à 5 kg, les plus lourds étant les pichets
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01883_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
quantités de boissons entrant dans la composition des cocktails, en se référant aux dosages précisés par la SARL Charlet et Associés au cours du contrôle, ainsi que des quantités de vins vendus en pichet
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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25 avril 2022
25 avril 2022
- Le rapport d'audit du 5 octobre 2017 relève « six produits en date limite de consommation dépassée », « la dorure entamée se trouve dans un pichet inox très sale (4ème relance) », « au niveau de la
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
creuses, quatre assiettes plates, quatre assiettes à dessert, un saladier en pyrex, un saladier en terre cuite, un poivrier, salière, un plat à gratin carré marron, un plat à gratin ovale blanc, un pichet
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00169_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Dans un souci de simplification, le vérificateur a choisi, s'agissant des ventes de vins, proposés aux clients au verre, au pichet ou à la bouteille, de tenir compte des seules ventes à la bouteille, à
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69f0450bcdc6046d47cd00d9
27 avril 2026
27 avril 2026
ETERNA, prise en la personne de son syndic en exercice la société PICHET IMMOBILIER SERVICES, société à responsabilité limitée, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n° 432 296 234, dont le siège social
Source officiellePage 5 sur 5