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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
616308055a67331bacec3c9f
9 mai 2012
9 mai 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd30
23 août 2012
23 août 2012
Ils demandent dans l'hypothèse où la cour ne serait pas convaincue par les termes de ces deux dernières pièces, la réalisation d'une contre-expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b461
16 avril 2008
16 avril 2008
L'OURSON incorporant dans son générique en musique d'ambiance la chanson BOUBA L'OURSON dont l'auteur est Jean-Jacques F... et de la faire retirer de la vente par les distributeurs à qui elle l'aurait
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00642_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Le 23 décembre 2011, l'établissement public a commandé deux bouées dites ODAS 10 et 13.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02680_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162e83c7dc295bdec6a5707
29 mai 2012
29 mai 2012
à traiter le volume des boues a pu contribuer à la gravité de la pollution.
Source officielle1ère ch. civile
6319879951eeae4f1309d376
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Elle soutient en second lieu que contrairement aux affirmations de l'expert judiciaire, elle a installé un pot à boue conformément à la facture et qu'il s'agit d'une pièce apparente ; qu'après la pose
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c966
11 septembre 2008
11 septembre 2008
demeurant...- 13127 VITROLLES défaillant Monsieur Pierre ... demeurant... 13110 PORT DE BOUC défaillant Madame M... divorcée...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc2
11 septembre 2008
11 septembre 2008
demeurant...- 13127 VITROLLES défaillant Monsieur Pierre L... demeurant... 13110 PORT DE BOUC défaillant Madame M... divorcée DD...
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00999_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A, représenté par Me Bouix , demande à la cour : 1°) d'admettre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b277
3 juillet 2007
3 juillet 2007
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP FABRE- GUEUGNOT- SAVARY, avocats au barreau de PARIS Monsieur Boum Sam Y... ... ... représenté par la SCP M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21582_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-8
65a8d071e12c85000874adaf
17 janvier 2024
17 janvier 2024
- que si des troubles existent ceux-ci étaient présents au moment de l'acquisition par la SNC LA BOUGIE et la SNC ROVAL de leur bien immobilier.
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL04891_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Par un mémoire en date du 21 mars 2022, la SCI la ferme de bouc a produit des pièces. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba3c8d0ccf000877e4b3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le 11 mars 2022, mais la société Bouce Jean-Michel n'a pas constitué avocat en cause d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ef
24 janvier 2008
24 janvier 2008
le terrain de Mme X... et constaté que la toiture de cet abri était endommagée (Mme X... expliquant que le bouc s'est déplacé sur le toit et que son poids a fait céder une partie de la toiture) ; que
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01262_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0331fe8d588318c1afbc
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A savoir qu'il a été monté par SAMI BRETAGNE lors de leur première intervention, les fixations prévues pour la platine avec la boule diamêtre 50 avec des vis trop longues non prévues pour le crochet boule
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60361cb03cf5428079e96809
16 décembre 2015
16 décembre 2015
moteurs par leur taille réduite et leur régime de rotation élevé ; que les bougies de rechange ne sont pas substituables aux bougies de première monte ; Considérant pour ce qui concerne le marché
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00996_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
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