Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db43
6 avril 2011
6 avril 2011
Société LEROY MERLIN LE SIX AVRIL DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Guler X...
Source officielle4ème chambre commerciale
680b1a532364a383b77474aa
24 avril 2025
24 avril 2025
qui y est annexé ; Vu les dernières conclusions remises par la voie électronique le 1er juin 2024 par la SA Leroy Merlin, intimée et le bordereau de pièces qui y est annexé ; Vu l'ordonnance du
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle2ème Chambre
6528df1eaaebb88318fda46e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[N] [U] et société Leroy-Merlin leurs demandes plus amples ou contraires, C) En tout état de cause : - condamner société Leroy-Merlin et, subsidiairement, M.
Source officielle3e chambre
635b7221b201587f74be0462
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Julien GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000021 - N° du dossier 180764 APPELANTS Monsieur [F] [V] Représentant : Me Marie pierre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01599_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier, d'une part, que si la demande de permis de construire de la société Leroy Merlin a été déposée le 14 octobre 2022, antérieurement à la date d'entrée en vigueur du décret
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88164
26 janvier 2006
26 janvier 2006
, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame LEROUX
Source officielle1re Chambre A
6034a14b9664008d9b5f1208
2 novembre 2016
2 novembre 2016
[T] à laisser à disposition les menuiseries qui en sont l'objet, les frais de dépose étant à la charge de la société Leroy Merlin, - condamne la société Leroy Merlin à procéder à l'enlèvement des menuiseries
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
prise en sa qualité d'ayant-droit de son époux Pierre Y..., décédé née le 01 Mai 1942 ... 20218 PIETRALBA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02408_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vallecchia, rapporteur public ; - et les observations de Me Gros pour Mme A et de Me Goutille pour la commune de Lezoux.
Source officielle1re chambre sociale
6285e13f6a1876057df5d3ac
18 mai 2022
18 mai 2022
17 NOVEMBRE 2021 du CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER - N° RG 18/00434 DEMANDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE : ASSOCIATION [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c79c
3 juillet 2008
3 juillet 2008
LEROUX & LOTZ TECHNOLOGIES (L.L.T.) C/ S.A.
Source officielle6ème Chambre A
63cf8498a6687f7c904cbb3f
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Seront ainsi retenues les factures suivantes : - Leroy Merlin - n°016906 - du 7 janvier 2013 d'un montant de 132,10 €, - Leroy Merlin - n°051805 - du 28 janvier 2013 d'un montant de 60,67 €, - Leroy
Source officielle1ère Chambre
66162be599851e0008f1e6f2
9 avril 2024
9 avril 2024
La responsabilité de la SA LEROY MERLIN ou celle de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e822
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Représenté par la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Madame Marie-Pierre X... ayant droit de Madame Ada X... née le 13 Juin 1970 ...
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c93b8594705dbfcca89
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[T], que dans ses rapports avec la société Leroy Merlin.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
69f441edcdc6046d472e769f
30 avril 2026
30 avril 2026
[I] [B], - condamné la société Leroy Merlin à payer à Mme [P] [K] et M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
627df8a30d41e0057d43e3aa
12 mai 2022
12 mai 2022
La mesure d'exécution a été dénoncée à la société l'Immobilière Leroy Merlin France Le 29 décembre 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd8519e
11 septembre 2000
11 septembre 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE YLG/SM ARRET N REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N : 98/02542 AFFAIRE : SARL LERBOUR TRAITEUR C/ X... Y... Jugement du C.P.H.
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba7
26 mai 1998
26 mai 1998
Suivant acte sous seing privé en date du 28 décembre 1977, Mademoiselle Simone X..., aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société EXOR, a donné à bail à la société CLAIRE LEROUX INTERPERFORMANCE
Source officiellePage 5 sur 208
LEROUX PIERRE
24/07/2026
Voir →
LEROUX, Jérémy, Pierre, Etienne
09/07/2026
Voir →
PIERRE ET LEROUX
05/06/2026
Voir →
LEROUX, Frank, Jean-Pierre, Gérard, LEROUX
22/04/2026
Voir →
LEROUX, Frank, Jean-Pierre, Gérard
22/04/2026
Voir →