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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d236
27 février 2009
27 février 2009
Yves et T... Gérard, - pour le collège employeur Messieurs V... Christian, W... Pierre et XX...
Source officielleChambre 1-3
660f94dea40f8b0008cb7121
4 avril 2024
4 avril 2024
:Me Florence ADAGAS-CAOU Me Antoine MOREAUX Me Valérie COLAS Me Patricia CHEVAL Me Paule ABOUDARAM Me Pierre Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87ef6
21 février 2006
21 février 2006
. : JLR/LE ARRÊT N ORIGINE :ordonnance du Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 13 Décembre 2004 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 FEVRIER 2006 APPELANTS
Source officielleCour d'Appel
ée par M. Michel X... et l'EARL LE DREFF COAT LAËZc/Mme Marie Thérèse Y
6253ca58bd3db21cbdd8ac67
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Yves).
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fd
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Michelle Y... épouse A... Jean Yves Y... C / Madeleine B... épouse C... Adèle D... veuve Y... Simone Y... épouse E... Marc Y... Bernard Y... Gilles Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8628e
12 mars 2002
12 mars 2002
Ils exposent que le 08 Octobre 1994 Monsieur Yves X... qui demeure à Bourg d'Oisans chassait sur cette commune, au lieudit "Le Boutéon" à Rochetaillée en compagnie de Monsieur Jean-Michel B..., qu'ils
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927be
12 mars 2015
12 mars 2015
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d987
15 mars 2011
15 mars 2011
USSAC AUTO dont le siège social est La Croix de Pataud-19270 USSAC représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour, assistée de Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE S. A. S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162987a201c88caf8c4e23b
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Maître [T] [W] et la société YVES [R] MICHEL [F] JEAN-PIERRE [W] CYRIL [E] JEAN-CHRISTOPHE [M] ont relevé appel du jugement par déclaration reçue au greffe de la cour le 26 août 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7f
27 avril 2017
27 avril 2017
représentée par la SCP GRAPPIN ADDE-SOUBRA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Yves X... né le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Jean Yves, né le 25 Février 1953 à LOCHES Fils de W... Yves et de V... Michèle De nationalité francaise, divorcé, sans profession Demeurant Chez Julie W...-...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903db
13 mars 2013
13 mars 2013
né le 12 Mai 1955 à CANARI (20217) ... 91240 ST MICHEL SUR ORGE assisté de la SCP TERTIAN-BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2dd
14 février 2008
14 février 2008
Michel, détenu à la Maison Centrale-65300 LANNEMEZAN.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e6
26 juin 2013
26 juin 2013
versées aux débats, qu'en 1999, la société de l'YVETTE S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5d
20 février 2008
20 février 2008
Elle demande à la Cour d'infirmer le jugement en déboutant Jean-Yves X... de toutes ses demandes, en ordonnant la cessation par Jean-Yves X... de toute commercialisation directement ou indirectement de
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd9121a
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fc
31 mars 2016
31 mars 2016
RG N : 15/ 00769 AFFAIRE : Yves X..., Simone Y...épouse X... C/ Pierre Z..., Anna A... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7d3
23 mai 2012
23 mai 2012
diverses No RG : 10/00373 Copies exécutoires délivrées à : Me Charlotte BELLET Me Michel PEIGNARD Copies certifiées conformes délivrées à : Danielle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c97
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Y... 21 -Cavalière 83980 LE LAVANDOU Représentant : Me Pierre SARFATY (avocat au barreau de SAINTES) bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 7730/2001 du 19/12/2001 accordée par le bureau
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b825
21 mars 2008
21 mars 2008
Yvette Y... Pierre Z...
Source officiellePage 5 sur 74